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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE UNIQUE 3
DTA_2402356_20260327
27 mars 2026
carte de stationnement pour personnes handicapées, y compris lorsqu’elle manœuvre seule et sans difficulté le fauteuil ; – ou la personne a recours, lors de tous ses déplacements extérieurs, à une oxygénothérapie
Chambre 4-8
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17 janvier 2020
le préjudice moral et d'accompagnement subi par l'épouse du défunt, [R] [Y] veuve [K] (décédée le [Date décès 1] 2008), 15.200 euros pour le préjudice moral et d'accompagnement subi par [X] [K] (domiciliation
2ème chambre
DTA_2301047_20250605
5 juin 2025
La société par actions simplifiée Oxymed 89 a été créée le 23 avril 2014 et a pour activité la location à des particuliers d'appareils d'oxygénothérapie et d'appareils respiratoires à pression positive
Pôle 6 - Chambre 11
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25 octobre 2022
Toujours le même jour, vous aviez été informé de l'aggravation rapide de l'état de santé de Mme [W], que vous aviez placée depuis le 18 décembre 2018 sous antibiothérapie puis sous oxygénothérapie et perfusion
Pôle 6 - Chambre 13
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24 janvier 2025
Il souligne également que le FAM a déjà refusé de le réintégrer à la suite de son hospitalisation, au motif qu'il avait besoin d'une oxygénothérapie, pourtant connue avant l'admission. M.
Cour d'Appel
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17 septembre 2008
LABORATOIRES GENEVRIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 280 Rue de Goa Les Trois Moulins-Parc de Sophia Antipolis-06600 ANTIBES représentée par la SCP
6253caf4bd3db21cbdd8c851
3ème Chambre
DTA_2101958_20231019
19 octobre 2023
Ces personnes sont invitées à rester à leur domicile, dans la mesure du possible en situation de télétravail, dès lors qu'elles fournissent une attestation sur l'honneur qu'elles relèvent de l'une de ces
7ème Chambre
DTA_2107113_20260212
12 février 2026
D... épouse C..., née le 18 janvier 1940, prise de malaise à son domicile, a été transportée par les pompiers aux urgences du centre hospitalier Côte de Lumière situé aux Sables d’Olonne (Vendée) où elle
Délég.Premier Président
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14 août 2024
. *** EXPOSE DU LITIGE : Le groupe familial SOS OXYGENE est un prestataire de santé à domicile, spécialisé dans les domaines de l'oxygénothérapie, de l'assistance respiratoire, de la perfusion
4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2201856_20230124
24 janvier 2023
carte de stationnement pour personnes handicapées, y compris lorsqu'elle manœuvre seule et sans difficulté le fauteuil ; - ou la personne a recours, lors de tous ses déplacements extérieurs, à une oxygénothérapie
6ème chambre
DTA_2001622_20221208
8 décembre 2022
Le 26 décembre 2017, Mme E a été conduite aux urgences F les pompiers au centre hospitalier de Douai à la suite à une intoxication au monoxyde de carbone survenue dans l'incendie de son domicile.
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1 avril 2008
à la Cour assisté de Me Monique BALAZARD-ANCELY, avocat au barreau d'AVIGNON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés
4ème Chambre
DTA_2403299_20250213
13 février 2025
A ne pourrait bénéficier au Maroc des traitements alternatifs, mentionnés dans l'avis de la Haute autorité de santé du 16 mai 2018, telle que notamment l'oxygénothérapie pour son algie vasculaire de la
CHAMBRE SOCIALE A
6163402d7dbf94c22343ca77
18 avril 2011
. ************* EXPOSE DU LITIGE : La SARL REACTION qui a pour activité l'oxygénothérapie, la ventilation assistée et l'aérosolthérapie à domicile, a embauché [K] [R] le 2 octobre 2000 en qualité
Chambre Sociale
627f48ea551627057d32e0de
12 mai 2022
début du traitement, ce qui caractérise l'absence de réunion des conditions médico-administratives, peu important que le traitement médical ait été ou non justifié, - que le traitement d'oxygénothérapie
Reconduite à la frontière
DTA_2401446_20240312
12 mars 2024
Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. 2.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2433558_20251125
25 novembre 2025
G... a été transféré à l’hôpital Raymond Poincaré de Garhes pour bénéficier d’une séance d’oxygénothérapie hyperbare. Le 25 août M. D...
1ère chambre
DTA_2100269_20230511
11 mai 2023
cadre des insuffisances respiratoires sévères ; / - la constatation d'une hypoxémie de repos avec PaO2 inférieure à 60 mmHg, contrôlée dans les mêmes conditions que ci-dessus, ou justifiant une oxygénothérapie
DCA_22TL20918_20221013
13 octobre 2022
A ne pourrait bénéficier au Maroc des traitements alternatifs, mentionnés dans l'avis de la Haute autorité de santé du 16 mai 2018, telle notamment l'oxygénothérapie qui, ainsi que M.
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