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304 résultats pour « oxygénothérapie à domicile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2402356_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

carte de stationnement pour personnes handicapées, y compris lorsqu’elle manœuvre seule et sans difficulté le fauteuil ; – ou la personne a recours, lors de tous ses déplacements extérieurs, à une oxygénothérapie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9847448c00973f05e9a6a

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

le préjudice moral et d'accompagnement subi par l'épouse du défunt, [R] [Y] veuve [K] (décédée le [Date décès 1] 2008), 15.200 euros pour le préjudice moral et d'accompagnement subi par [X] [K] (domiciliation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301047_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

La société par actions simplifiée Oxymed 89 a été créée le 23 avril 2014 et a pour activité la location à des particuliers d'appareils d'oxygénothérapie et d'appareils respiratoires à pression positive

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6358cdd1c40aa805a7864d0a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Toujours le même jour, vous aviez été informé de l'aggravation rapide de l'état de santé de Mme [W], que vous aviez placée depuis le 18 décembre 2018 sous antibiothérapie puis sous oxygénothérapie et perfusion

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67947fd18ab253a8400fb1fb

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il souligne également que le FAM a déjà refusé de le réintégrer à la suite de son hospitalisation, au motif qu'il avait besoin d'une oxygénothérapie, pourtant connue avant l'admission. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c287

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LABORATOIRES GENEVRIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 280 Rue de Goa Les Trois Moulins-Parc de Sophia Antipolis-06600 ANTIBES représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c851

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LABORATOIRES GENEVRIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 280 Rue de Goa Les Trois Moulins-Parc de Sophia Antipolis-06600 ANTIBES représentée par la SCP

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101958_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ces personnes sont invitées à rester à leur domicile, dans la mesure du possible en situation de télétravail, dès lors qu'elles fournissent une attestation sur l'honneur qu'elles relèvent de l'une de ces

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107113_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

D... épouse C..., née le 18 janvier 1940, prise de malaise à son domicile, a été transportée par les pompiers aux urgences du centre hospitalier Côte de Lumière situé aux Sables d’Olonne (Vendée) où elle

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

66bd9a031329d1cb8b24adf4

Appel

14 août 2024

14 août 2024

. *** EXPOSE DU LITIGE : Le groupe familial SOS OXYGENE est un prestataire de santé à domicile, spécialisé dans les domaines de l'oxygénothérapie, de l'assistance respiratoire, de la perfusion

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2201856_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

carte de stationnement pour personnes handicapées, y compris lorsqu'elle manœuvre seule et sans difficulté le fauteuil ; - ou la personne a recours, lors de tous ses déplacements extérieurs, à une oxygénothérapie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2001622_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le 26 décembre 2017, Mme E a été conduite aux urgences F les pompiers au centre hospitalier de Douai à la suite à une intoxication au monoxyde de carbone survenue dans l'incendie de son domicile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f1

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

à la Cour assisté de Me Monique BALAZARD-ANCELY, avocat au barreau d'AVIGNON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403299_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

A ne pourrait bénéficier au Maroc des traitements alternatifs, mentionnés dans l'avis de la Haute autorité de santé du 16 mai 2018, telle que notamment l'oxygénothérapie pour son algie vasculaire de la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163402d7dbf94c22343ca77

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

. ************* EXPOSE DU LITIGE : La SARL REACTION qui a pour activité l'oxygénothérapie, la ventilation assistée et l'aérosolthérapie à domicile, a embauché [K] [R] le 2 octobre 2000 en qualité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48ea551627057d32e0de

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

début du traitement, ce qui caractérise l'absence de réunion des conditions médico-administratives, peu important que le traitement médical ait été ou non justifié, - que le traitement d'oxygénothérapie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401446_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2433558_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

G... a été transféré à l’hôpital Raymond Poincaré de Garhes pour bénéficier d’une séance d’oxygénothérapie hyperbare. Le 25 août M. D...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100269_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

cadre des insuffisances respiratoires sévères ; / - la constatation d'une hypoxémie de repos avec PaO2 inférieure à 60 mmHg, contrôlée dans les mêmes conditions que ci-dessus, ou justifiant une oxygénothérapie

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL20918_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A ne pourrait bénéficier au Maroc des traitements alternatifs, mentionnés dans l'avis de la Haute autorité de santé du 16 mai 2018, telle notamment l'oxygénothérapie qui, ainsi que M.

Source officielle

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