sous l'empire d'un état alcoolique, de violences avec arme, de conduite malgré l'annulation du permis de conduire, de conduite avec vitesse excessive et de circulation sans assurance ; "aux motifs

de conduire ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 410 à 415, 520, 544, 591 et 593 du

avec sursis, et 3 000 francs d'amende, a constaté l'annulation de son permis de conduire et fixé à 12 mois le délai pendant lequel il ne pourrait en solliciter un nouveau ; Vu le mémoire produit ;

de conduire suspendu et l'a condamné en conséquence à trois mois d'emprisonnement avec sursis et à une suspension du permis de conduire pour une durée de 3 mois avec un aménagement de celle-ci ; "aux

et aux dommages qui en ont résulté ; "alors que, ne commet pas de manquement délibéré à des obligations de prudence ou de sécurité prévues par la loi ou le règlement, le conducteur qui accélère à la

Code, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans, à deux amendes de 3 000 et 2 000 francs, et a prononcé la suspension de son permis de conduire pendant

de conduire, en fixant à un an le délai dans lequel elle pourra solliciter un nouveau permis ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 486, alinéa

intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Christophe X... du chef de blessures involontaires avec conduite

visé à l'article 221-6, alinéa 1er, du Code précité ; "aux motifs que, si les faits ne recouvrent pas un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements,

de conduire.

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1992, qui, pour refus de restitution de permis de conduire suspendu, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

de conduire.

sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, 2 000 francs d'amende et a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée de 2 ans ; Vu le mémoire

malgré suspension du permis de conduire et obtention indue de documents administratifs, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'extinction de l'action publique ; Vu le mémoire

de conduire en son principe, en portant cependant à 3 ans le délai avant l'expiration duquel le prévenu ne pourra solliciter un nouveau permis ; qu'il y a lieu en outre, en application de l'article L.

"pour les sinistres survenus lorsque le conducteur n'a pas l'âge requis ou n'est pas titulaire des certificats (permis de conduire ou licence de circulation) en état de validité".

condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois, à 1 000 francs d'amende et a constaté l'annulation de son permis de conduire avec interdiction de solliciter un nouveau

variable aussi simple que la température aurait à coup sûr permis au moins de débarrasser la patiente de ses vêtements mouillés et très probablement de détecter déjà une hypothermie ; l'Halopéridol a