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308 résultats pour « plomberie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Superéthanol : carburant composé d'un minimum de 65 % d'éthanol d'origine agricole et d'un minimum de 15 % de supercarburant sans plomb.
Article Annexe III
001-00-7 Chlorométhane (chlorure de méthyle). 100-44-7 602-037-00-3 Chlorotoluène (chlorure de benzyle). 1319-77-3 604-004-00-9 Crésol. 584-84-9 615-006-00-4 2,4-Diisocyanate de toluylène. 7439-92-1 Dérivés alkylés du plomb
Article L301-5-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 35
Il peut demander que lui soient communiqués les constats de risque d'exposition au plomb établis en application des articles L. 1334-8 et L. 1334-8-1 du même code et proposer au président de l'établissement public de coopération intercommunale de prendre
ELÉMENTS-TRACES métalliques VALEUR LIMITE dans les déchets ou effluents (mg/kg MS) FLUX CUMULÉ maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m²) Cadmium Chrome Cuivre Mercure Nickel Plomb
Article Annexe II
Nickel 20 (1) µg/ l 1339 14797-65-0 Nitrites 0.3 (1) mg/ l 1433 14265-44-2 Orthophosphates 0.5 (1) mg/ l 1888 608-93-5 Pentachlorobenzène 0,1 µg/ l 1235 87-86-5 Pentachlorophénol 9 µg/ l 6219 14797-73-0 Perchlorate 4 µg/ l 1382 7439-92-1 Plomb
LEGIARTI000037034527
Eléments-traces métalliques Valeur limite dans les déchets Flux cumulé maximum apporté par les déchets en 10 ans (g/m2) Cadmium 10 0.015 Chrome 1 000 1,5 Cuivre 1 000 1,5 Mercure 10 0,015 Nickel 200 0,3 Plomb 800 1,5 Zinc 3 000 4,5 Chrome
Article Annexe VI
076 Composés de l'osmium. 077 Composés de l'iridium. 078 Composés du platine. 079 Composés de l'or. 080 Composés du mercure : Dérivés organométalliques du mercure. 081 Composés du thallium. 082 Composés du plomb
Article Annexe I
Composés organiques volatils à phrase de risque Acétaldéhyde (aldéhyde acétique) Dérivés alkylés du plomb Nitrotoluène Acide acrylique Dichlorométhane (chlorure de méthylène) Phénol Acide chloroacétique Pyridine Aldéhyde
taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques mentionnées au premier alinéa du I de l'article 40 de la loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006 sont fixées comme suit : RÉGION GAZOLE SUPERCARBURANT SANS PLOMB
PROCÉDÉS DES INSTALLATIONS ÉLÉMENT MESURÉ PÉRIODICITÉ CONDITION DE PRÉLÈVEMENT Chaudières du support des auxiliaires généraux (SAG) Oxydes d'azote Continu Poussières Annuelle Lors du fonctionnement au fioul lourd Four à plomb
Article 229-II-1.11
En particulier, il ne doit pas être utilisé de plomb ou autre matériau sensible à la chaleur pour les circuits traversant des éléments de cloisonnement étanches à l'eau, lorsque la détérioration de ces circuits, en cas d'incendie, compromettrait l'intégrité
Article Annexe IV
verre pour matières plastiques stratifiées : T Sans masque 0,11 0,14 0,19 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,11 0,22 0,27 Taux horaire b) Traitement thermique au bain de sels et de plomb
Article 266 nonies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70
136,02 -poussières totales en suspension Tonne 259,86 Arsenic Kilogramme 500 Sélénium Kilogramme 500 Mercure Kilogramme 1 000 Benzène Kilogramme 5 Hydrocarbures aromatiques polycycliques Kilogramme 50 Plomb
Article 52
compter du 1er janvier 2006, les ressources susmentionnées sont constituées par l'attribution d'une fraction de tarif de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole perçue sur les quantités de supercarburants sans plomb
― PCB (famille) 32534-81-9 1921 Pentabromodiphényl oxyde 608-93-5 1888 Pentachlorobenzène 87-86-5 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 1235 Pentachlorophénol 126-73-8 1847 Phosphate de tributyle 7439-92-1 1382 Plomb
Article Annexe 3
Plomb. Sauf sous forme très divisée. Gypse et plâtres à base de gypse.
Article TABLEAU A
Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.
Article Annexe (4) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33
A 1 2550 Fonderie (fabrication de produits moulés) de plomb et alliages contenant du plomb (au moins 3 %) La capacité de production étant : 1. supérieure à 100 kg/j A 2 2. supérieure à 10 kg/j, mais inférieure ou égale à 100 kg
Article R211-11-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67
Zinc. 7440-66-6 Cuivre. 7440-50-8 Nickel. 7440-02-0 Chrome. 7440-47-3 Plomb. 7439-92-1 Sélénium. 7782-49-2 Arsenic. 7440-38-2 Antimoine. 7440-36-0 Molybdène. 7439-98-7
Article Annexe 1
Plomberie, chauffage Les installations de ventilation, climatisation conditionnement d'air seront conçues de façon à ne pas permettre l'introduction dans l'installation de produits ou gaz nocifs.
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