[U], un véhicule automobile, de marque Porsche, qui leur a été livré le 9 juillet 2015. 2.

F..., qui conduisaient trois véhicules automobiles, dont un de type Porsche Cayenne, appartenant à Mme Q... V... , mère des deux premiers cités. 3.

A cela, s’ajoute l’augmentation du bétail à 1 000 porcs, en raison de l’extension illégale entre-temps des installations de la porcherie.

soient le mobile qui a inspiré son auteur et l'utilisation du bien appréhendé ; qu'en l'espèce, il ressortait des propres déclarations de Mme Y... que celle-ci s'était appropriée, en la mettant dans sa poche

, les militaires de la gendarmerie ont rejoint Francis X... dans une hutte de chasse, située à proximité des lieux, ont constaté que le moteur de son véhicule était chaud et ont aperçu un couteau de poche

Au soutien de leur appel, M. et Mme [I] font valoir principalement que les nuisances olfactives liées à la proximité de porcs aux abords immédiats de leur habitation et terrasse ont été constatées par

Il n'est pas contesté que depuis l'origine de la copropriété les occupants de l'immeuble [Adresse 3] passent par le porche-passage couvert pour accéder à leurs appartements ou à la voie publique.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 La société Univers Poche

attaqué et des pièces de la procédure que la société Is Prestige, mise en examen du chef de blanchiment en bande organisée, propriétaire de plusieurs automobiles de luxe saisies dont une de marque Porsche

E... un véhicule d'occasion de marque Porche modèle Carrera 966 GT3 Cup, non immatriculé, non autorisé à circuler sur la voie publique et uniquement destiné à la compétition.

Elle sollicitait également l'indemnisation du préjudice résultant du déficit en " porc charcutier " qu'elle a subi du fait que Teking X... vendait ses porcs à la concurrence.

de base légale, ensemble excès de pouvoir et violation des droits de la défense; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir, courant février 1994, exploité deux élevages de porcs

distribution Sud-Ouest, avait été déclaré inapte au port de charges importantes à la suite d'un accident du travail survenu en 1981 ; que, depuis le mois de mai 1991, il était affecté à la découpe des porcs

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTHILAC, présidente Madame Claude JOLY, conseillère Madame Claudine PORCHER, conseillère

Dans le cadre de cette activité, la SAS SOPRIM a acquis le 20 mai 2015, auprès de la société EXPRESS AUTO sous l'enseigne AVENIR AUTO PRESTIGE, un véhicule d'occasion de marque PORSCHE, série Cayman, année

[Q] [Y] a acquis de la société SAS Car Avenue Cpl, exploitant sous l'enseigne Centre Porsche Lorraine, un véhicule de marque Porsche Cayman ayant pour numéro de série WP0ZZZ98ZGK160261, immatriculé [Immatriculation

candidature à des emplois en 1995 et 1996, toutes refusées, il n'en demeure pas moins que, en vivant avec Mme Y..., disposant d'un confortable pavillon, et en roulant soit avec un 4 x 4 Nissan, soit en Porsche

permis de conduire résultant du retrait de la totalité des points en récidive, commis le 21 février 2014 à [...], et I'a condamné à une amende de 2 500 euros, ainsi qu'à la confiscation du véhicule porshe