Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2022), un jugement du 25 mars 2019 a prononcé le divorce de Mme [T] et de M. [Y]. Examen des moyens Sur le second moyen 2.

par les époux ; qu'en l'espèce, pour prononcer le divorce aux torts exclusifs de M.

A..., l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de Mme G... et de M.

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

procédés ayant porté atteinte à l'intimité de la vie privée de l'épouse et, l'autre, à avoir entretenu des relations extra-conjugales ; qu'en appel, Mme X... a conclu à la confirmation du jugement qui a prononcé

pour faute sur le fondement de l'article 242 du Code civil et que celui-ci a formé une demande reconventionnelle aux mêmes fins ; que les premiers juges ont prononcé le divorce aux torts exclusifs du

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 janvier 2024), un jugement a prononcé le divorce de Mme [I] et de M. [Q]. Examen des moyens Sur le premier moyen 2.

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 janvier 2021), un jugement du 5 décembre 2019 a prononcé le divorce de Mme [S] et de M. [Y].

[O], de la SCP Boullez, avocat de Mme [F], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 octobre 2015), qu'un jugement a prononcé le divorce de

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 16 janvier 2020), un jugement a prononcé le divorce de M. [F] et de Mme [H]. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 2.

pour faute à l'encontre de son mari et que celui-ci a formé une demande reconventionnelle tendant aux mêmes fins ; qu'un jugement a prononcé le divorce aux torts exclusifs du mari ; qu'en appel, M.

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce des époux L.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Mireille X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 24 octobre 2018), un jugement a prononcé le divorce de Mme R... et de M. L.... Examen du moyen Enoncé du moyen 2.

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 3 décembre 2020), un jugement du 7 mars 2019 a prononcé le divorce de M. [S] et de Mme [C].

B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

[E], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 21-18.743 contre l'arrêt rendu le 29 avril 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 2-3), dans le litige l'opposant à M.

Y... une certaine somme à titre de dommages-intérêts pour « appel abusif et attitude dilatoire », l'arrêt relève qu'il résulte du jugement que Mme X..., qui avait conclu au prononcé du divorce pour altération

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 27 octobre 1998), qu'un jugement ayant prononcé le divorce

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 octobre 2021), un jugement du 23 novembre 2018 a prononcé le divorce de Mme [Y] et de M. [D].