glissait, M.

X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi, en tant que dirigé contre M. Y... et la société Azur assurances ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Chambéry, 27 avril 2004), que M.

Si la demanderesse affirme que la société défenderesse a manqué à son obligation de sécurité en raison du caractère anormalement glissant et dangereux de l’escalier, ce qui aurait provoqué sa chute, le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

DOUCHE LORSQUE, LAISSEE SEULE UN COURT MOMENT, ELLE S'EST BLESSEE EN GLISSANT SUR LE SOL MOUILLE ; QU'ELLE A ASSIGNE EN DOMMAGES-INTERETS LA SOCIETE DES THERMES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET

SCIBC exerçant sous l’enseigne BENEAT-CHAUVEL ayant son siège social [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Monsieur [K] [C] [Adresse 4] Monsieur [W] [B] [Adresse 5] Madame [R]

par son liquidateur amiable, M.

du sol du palier du second sous-sol sur lequel stagnait de l'eau, elle a assigné la commune en responsabilité sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1, du code civil ; Attendu que Mme

[J] a glissé sur le sol mouillé des toilettes de son lieu de travail ne sont pas contestées. M. [J] produit l'attestation de M.

Elle soutient également que l'organisateur de la course a manqué à son devoir de conseil et d'information en ne lui indiquant pas le risque élevé avec un sol paticulièrement glissant après le cyclone Anaïs

Soc. 26 avril 2017, n°16-11.660).

commune l'ont donc lésée ; - en quatrième lieu, la commune impose de construire une offre plus coûteuse et méconnaissant les règles de sécurité élémentaires mettant en danger les usagers avec des sols

véhicule équipé, en raison des ornières importantes ; que le chemin B-ruisseau pouvait, quant à lui, actuellement être emprunté, mais uniquement par temps sec, le point bas (ruisseau) étant inondable et un sol

Elle a ensuite constaté une température intérieure excessive en sous-sol, ainsi qu'une glissance excessive du sol en béton des parties techniques de son bâtiment.

X... ayant fait une chute sur le sol de l'aire de lavage du garage de la société Pyrénées Diesel, a été blessé et a assigné cette société en réparation sur le fondement de l'article 1384 du Code civil

sol en céramique, aux revêtements de sol à base de résines, aux peintures, aux revêtements de sol résilients et aux revêtements de sols stratifiés ; les valeurs obtenues selon les essais au pendule A démontrent

TUEE; QUE, PRETENDANT QUE LE DERAPAGE DE SON VEHICULE AVAIT EU POUR CAUSE L'ETAT DE LA CHAUSSEE RENDUE GLISSANTE PAR DES RETOMBEES CHIMIQUES PROVENANT DE L'USINE, RUFFIER D'EPENOUX A ASSIGNE LA SOCIETE

Ne retenant pas les arguments présentés par la SAS MAELANN qui soutenait que le revêtement de sol était à nouveau affecté de désordres de malfaçons, la juridiction constatait qu'elle avait poursuivi son