Codes de loi français

Article TABLEAU C

Fontainier, sondeur et foreur de puits artésiens 50 Formes à sucre (Fabrique de). Vingt cinq-francs pour cinq ouvriers et au-dessous, et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cent francs. Gélatine (Fabrique de).

Article Annexe IV

DONNANT LA CORRESPONDANCE ENTRE DIFFÉRENTES GRANDEURS DANS LES CONDITIONS DE RÉFÉRENCE, POUR UN MASSIQUE EN SACCHAROSE ALLANT DE 10 A 30 % Cette table, à l'exception des colonnes 6 et 7, reproduit la table II du chapitre Evaluation de la teneur en sucres

Article TABLEAU A

Distillateur-liquoriste. Droguiste (Marchand) en détail. Eau filtrée ou clarifiée et dépurée (Entrepreneur d'un établissement d'). Encre à écrire (Fabricant marchand en gros d'). Eponges (Marchand d’en gros).

Article Annexe I C

Industrie de la brasserie, de l'amidonnerie, production de sirop de glucose, de l'alcool et de la sucrerie. Hydrolyse des liaisons alpha 1 - 4 glycosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable.

Article Annexe I

-concept de mole et équation chimique ; -cristallisation, distillations, extractions (liquide/ liquide, liquide/ solide), entraînement à la vapeur ; -spectrométrie d'absorption de l'ultraviolet et du visible ; -chromatographie en phase gazeuse (

Article D664-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 47 > 67

et de la mer (FranceAgriMer), être destinés : - à l'épandage sur des parcelles agricoles ; - à l'alimentation animale ; - à la distribution gratuite pour des organismes demandeurs ; - à la transformation à des fins non alimentaires ou à la distillation

LEGIARTI000025671448

BLAYE B 67 BOURG, CÔTES DE BOURG B 68 GRAVES B 63 PESSAC-LÉOGNAN B 58 ENTRE-DEUX-MERS B 73 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 73 SAINTE-FOY-BORDEAUX (vins secs) B 67 BORDEAUX avec sucres

Article Annexe

Caractérisée par un équilibre des saveurs acidulées et sucrées, la figue de Solliès présente une teneur en sucre supérieure ou égale à 14 degrés Brix, garantie au stade du conditionnement.

Article 57

Cette solution ne peut être mélangée avec d'autres effluents destinés à l'épandage ou à l'évacuation en distillerie ou être rejetée au milieu naturel par rejet direct, via une station d'épuration interne ou externe ou par épandage des effluents.

Article Annexe

Méthode de détermination de la teneur en sucres. Recueil Afnor-CTSCCV, pages 164 à 167 de l'édition de 1987. X. Méthode de détermination de la teneur en amidon. Méthode Afnor V 04 414 - Produits à base de viande. XI.

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 420,70 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar et 15 °C pour le gaz carbonique ; – 1 930,90 € par millier de tonnes nettes livrées pour les calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques (non destinés à la distillation

Article Annexe II

, suivie d'une distillation, d'une hydrogénation et d'un traitement supplémentaire.

Article Annexe I

moules Monter des blancs en neige Faire et utiliser un décor avec un cornet Cirer des plaques Incorporer des blancs en neige Fourrer et masquer un biscuit Utiliser la poche à douille Cuire du riz pour entremets Glacer au sucre

LEGIARTI000025548400

-Nomenclature des installations classées N° DÉSIGNATION DE LA RUBRIQUE A, E, D, S, C (1) RAYON (2) 1523 Soufre et mélanges à teneur en soufre supérieure à 70 % (fabrication industrielle, fusion, distillation, emploi, stockage)

Article Annexe

-Récolte, transport et maturité du raisin 1°-Récolte Les vins proviennent de raisins récoltés à bonne maturité et présentant un bon état sanitaire. 2°-Maturité du raisin a) -Richesse en sucre des raisins b) -Titre alcoométrique volumique naturel minimum

Article Annexe I

Fibre formée de macromolécules linéaires présentant dans la chaîne au moins 85 % (en masse) d'unités d'esters d'acide lactique obtenus à partir de sucres naturels et dont la température de fusion est d'au moins 135 °C. 34 Polyester (m).

Article 1

un ou plusieurs conduits destinés à rejeter les gaz résiduaires dans l'atmosphère ; - "Combustible déterminant" : le combustible qui, parmi tous les combustibles utilisés dans une installation de combustion à foyer mixte utilisant les résidus de distillation

Article Annexe I

B 65 GRAVES DE VAYRES B 63 SAINTE-FOY BORDEAUX B 62 ENTRE-DEUX-MERS B 63 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 63 CÔTES DE BORDEAUX + mention Blaye B 60 CÔTES DE BORDEAUX + mention Francs B 60 Blancs avec reste de sucre

Article Annexe I

secs Bordeaux B 65 Bourg, Côtes-de-Bourg B 63 Entre deux Mers B 63 Entre deux Mers + dénomination Haut-Benauge B 63 Graves de Vayres (sec) B 63 Sainte-Foy Bordeaux (sec) B 62 Blancs avec reste de sucre

LEGIARTI000043856708

l'article 302 G du code général des impôts 131 Commerçant de gros en vins ayant la qualité d'entrepositaire agréé en application de l'article 302 G du code général des impôts 132 Intermédiaire du commerce en spiritueux exerçant une activité de distillation