Le centre doit s'attacher à réduire les déplacements des consultants en pratiquant au cours d'une même séance les examens et rééducations chaque fois que cela est compatible avec les exigences du diagnostic et du traitement.

Article Annexe XXXII bis

—

Le centre doit s'attacher à réduire les déplacements des consultants en pratiquant autant que possible, au cours d'une même séance, les examens, les rééducations et la guidance familiale. Article 10.

LEGIARTI000028255012

—

Cependant, les administrateurs ont droit au remboursement de leurs frais de déplacement et de séjour ainsi qu'au paiement d'indemnités, dans les conditions définies à l'article 6 du décret n° 2011-2074 du 30 décembre 2011.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

- Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille. 6.2 - ANNEXES DE L'OEIL 6.2.1 - ORBITE - Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie").

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

les principaux résultats commentés de l'analyse socio-économique lorsqu'elle est requise par l'article L. 1511-2 du code des transports ; – une évaluation des consommations énergétiques résultant de l'exploitation du projet, notamment du fait des déplacements

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

la liste des obstacles naturels ou artificiels, hors ouvrages permanents, préjudiciables à la sécurité des sports nautiques non motorisés ; 3° Le programme pluriannuel d'interventions ; 4° S'il y a lieu, les modalités de traitement des sédiments déplacés

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

ou au travers du territoire national ou de celui d'un autre Etat ou d'armes à feu, d'éléments d'armes ou de munitions n'ayant pas fait l'objet d'un marquage en conformité avec les dispositions de l'article R. 311-5 ; 13° Transport d'arme : fait de déplacer

Article ANNEXE

—

Décret n° 86-455 du 14 mars 1986 portant suppression des commissions des opérations immobilières et de l'architecture et fixant les modalités de consultation du service des domaines Accord à la décision de passer outre lorsque le montant des

Article 15

—

de 2018, passe par le maintien de la contribution des organismes complémentaires d’assurance maladie, par le biais d’un prélèvement fiscal de 150 millions d’euros, dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 et par sa suppression

Article Annexe

—

Article 12 Les adhérents peuvent formuler, justificatifs à l'appui, une demande gracieuse de réduction ou suppression de la majoration encourue en application de l'article 10.

LEGIARTI000048431955

—

Cette refonte concerne notamment le passage sur le cloud de toutes les applications du ministère, la suppression progressive des serveurs locaux et l'augmentation massive des débits grâce au raccordement de tous les sites du ministère au réseau interministériel

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

En cas de suppression de la section entière, les autres sections de la FISE sont renumérotées en conséquence. Les informations ci-dessous sont communiquées sous la forme d'un seul et unique document. La police est clairement lisible.

Article Annexe I b

—

Les activités liées à l'intervention (déplacement de charges, manipulation de produits,...) n'interfèrent pas sur la sécurité des personnes et des biens. . CP2.2 : REPARER UN SOUS ENSEMBLE, UN COMPOSANT DEPOSE.

Article Annexe I (suite)

—

ORGANISER ET PLANIFIER UN DEPLACEMENT - Identifier les contraintes. - Choisir le mode de transport et effectuer les réservations. - Établir les documents nécessaires. - Transmettre les informations utiles (horaires, formalités...). - Coordonner les actions

Article Annexe I

—

. - Accompagnement dans un service public, dans les déplacements urbains. - Interprétariat éventuellement - Repérage des personnes en difficulté - Dialogue et information sur les structures et les personnels compétents - Participation à la gestion d'événements

Article Annexe

—

variation d'enthalpie standard Calculer les pressions partielles d'un mélange gazeux de pression totale et de composition connues Calculer la composition du mélange à l'équilibre connaissant K p Utiliser la loi de Le Chatelier pour prévoir le sens de déplacement

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

intermédiaire où le bateau s'arrête pour charger ou décharger une partie de sa cargaison pour un même donneur d'ordre, à condition que la distance entre deux points de chargement ou de déchargement successifs soit supérieure à 500 mètres, ou que le déplacement

Article Annexe Ib

—

Suppression du risque à la source. Protection collective et individuelle des salariés. Proposer des solutions préventives pour une situation professionnelle donnée.

Article 3

—

erronées, par exemple sur la catégorie de l'ouvrage, sur les coordonnées pour l'envoi des déclarations, sur les communes d'implantation ou sur les zones d'implantation ; - l'enregistrement de doublons injustifiés par un même exploitant ou l'absence de suppression

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