B..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 février 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre section AO1), dans le litige les opposant à Mme Danielle Z..., domiciliée [...], défenderesse

Daniel, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2008, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie du chef de diffamation contre

    Imposition of the “dangerous detainee” regime 11.     On 24 February 2011 the Lublin Remand Centre Prison Commission classified the applicant as a “dangerous detainee”.

Daniel X..., celles-ci s'imputent directement sur les sommes demandées les plus anciennes ; Il convient de déduire également la somme de 250 € versée par M.

Me Christophe Hareng, membre de la SELARL Leleu-Demont-Hareng, avocat au barreau de Béthune, substitué à l'audience par Me Maxime Deseure INTIMÉES SAS Daunat Monchy (anciennement société Ets Daniel

siégeaient : Monsieur Samuel DIONISIO, Président de Chambre, Monsieur Loïc CALMET, Monsieur Antoine VITOUX, Monsieur Sébastien PAJON, Monsieur Jean-François DENIS, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Céline Danielle Carol Y...

page 3, dans le dispositif, à la cinquième ligne, au lieu de "... et en ce qu'il a condamné la société Granimond pour concurrence déloyale...", il faut lire "... et en ce qu'il a condamné la société Daniel

Sur le moyen unique : Vu l'article 45 du décret du 22 décembre 1967 ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, le conseil de la Société Daniel X... a adressé au syndic du règlement judiciaire de la

X... a été engagé verbalement le 13 septembre 1999 en qualité de coiffeur par la société Jean Daniel Cotonat ; qu'estimant que l'employeur n'avait pas respecté ses obligations contractuelles, il a saisi

Daniel - contre un arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 8 décembre 1986 qui, pour opposition au paiement d'un chèque, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à des réparations

. : 11/01740 Daniel X... C/ Me Behnam Y... - Liquidateur amiable de SARL NEXT ...

Daniel Y..., demeurant ... dans la même commune et Mme Y... demeurant boulevard G.

Daniel X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 11 décembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de

Daniel X... devant le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives

Daniel Y... et autres, annulé l'élection du requérant et de M.

LE DIRECTEUR DE L'EPSM AGGLOMERATION LILLOISE - SITE BONNAFE MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représentée par Madame COUDEVYLLE, avocat général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle STEIMER-THEBAUD

MARCET, avocat au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : CCS DOM (SAS) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel