Codes de loi français

LEGIARTI000034511751

d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire 801-1015 (HEA) Echelon fonctionnel Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement 759-HEA II - FILIÈRES TECHNIQUES Corps des ingénieurs du génie rural des eaux

LEGIARTI000043842298

et les produits de traitement de l'eau Article R. 1321-52 Six mois Agrément des laboratoires chargés des analyses d'échantillon d'eaux minérales naturelles Article R. 1322-44-3 Six mois Autorisation des produits et procédés de traitement des eaux

Article (suite 6)

hexadécyl-diméthylamine ALKYL(C12+)DIMÉTHYLAMINE 17 2-Dodécylthio-1-méthyléthanol SULFURE DE DODÉCYLE ET D'HYDROXYPROPYLE 17 1-Dodécylthiopropan-2-ol SULFURE DE DODÉCYLE ET D'HYDROXYPROPYLE 17 DODÉCYLXYLÈNE 17 EAU

Article 221-II-1/42

génératrices principales, y compris de l'emplacement de leurs commandes ; .5 de tous les postes de sécurité, de tous les locaux de commande des machines et de chaque tableau principal et de secours ; .8 de la pompe d'incendie, de la pompe du dispositif à eau

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

document justifiant de l'affectation de l'immeuble. 2° Dans les mêmes conditions que celles prévues au premier alinéa du 1°, les propriétés appartenant aux grands ports maritimes et fluvio-maritimes. 3° Les ouvrages établis pour la distribution d'eau potable

Article Annexe I A

Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau satisfaisant aux normes de l'eau potable.

Article 221-II-2/19

marchandises dangereuses solides en vrac ; et .5 navires et espaces à cargaison destinés au transport de barges de navires chargées de marchandises dangereuses autres que des liquides et des gaz en vrac. 3 Prescriptions spéciales 3.1 Alimentation en eau

LEGIARTI000050986431

mois Dérogations dans le cadre de la mise en application de réglementations nationales ou communautaires Articles R. 321-6 et R. 321-15 4 mois Code de la santé publique Autorisation d'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux

Article 164

étrangers ; g) La situation détaillée du fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer au 31 décembre précédent ; h) Un état retraçant en recettes et en dépenses l'activité de la direction générale des eaux

Article 221-II-2/5

conformément aux dispositions des paragraphes 3.2.2 à 3.2.4 et de l'article 221-II-2/6. 3.2.2 Capacité calorifique maximale des matériaux combustibles 3.2.3 Volume total de matériaux combustibles .2 dans le cas des navires pourvus d'un dispositif à eau

Article 120.6

la vie humaine en mer, SOLAS 1974, telle qu'amendée, et en application du Recueil sur la navigation polaire sont les suivants : INTITULE DU CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Certificat pour la navigation polaire Navires exploités dans les eaux

Article 221-II-1/26

toute particulière doit être accordée au mauvais fonctionnement des dispositifs suivants : . 1 un groupe générateur qui sert de source principale d'énergie électrique ; . 2 les sources d'alimentation en vapeur ; . 3 les dispositifs d'alimentation en eau

Article Annexe I

Eau 5.2. Consommation 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5.

Article Annexe IV

I. - Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration suivantes : 2.

Article 1

Toutefois, des réductions sur les tarifs ci-dessus, de 50 p. 100 pendant les trois premières années de leur création et 25 p. 100 pour les années suivantes à titre définitif, sont applicables : 1° Aux parcs à huîtres en eaux profondes d'une superficie

Article Annexe VII d

adaptées en fonction des caractéristiques du déchet ou de l'effluent à partir des normes suivantes : - NF U 44-101: produits organiques, amendements organiques, supports de culture-échantillonnage ; - NF U 44-108: boues des ouvrages de traitement des eaux

Article Annexe

58086 Nord (59) Cambrai. 59122 Caudry. 59139 Dunkerque. 59183 Faches-Thumesnil. 59220 Haubourdin. 59286 Lambersart. 59328 Marquette-lez-Lille. 59386 Raismes. 59491 Roubaix. 59512 Saint-Amand-les-Eaux

Article Annexe 1

polyvalente ABC (*) 13 A et 55 B (*) Autres autocars et autobus 6 kg au moins à poudre polyvalente ABC (**) 21 A et 144 B (**) ou 2 kg au moins à poudre polyvalente ABC 13 A et 55 B plus un extincteur de 6 litres au moins à eau

Article Annexe I

Marseille MA 308288 MARIE FRANÇOISE Paimpol PL 430101 MAUBERTHE Toulon TL 137241 MEROLENE Caen CN 427026 MIRACLE DES EAUX

LEGIARTI000045285790

définissent les différents types de produits et de services relevant de l'assistance météorologique à la navigation aérienne dans une convention-cadre et les documents qui en découlent, y compris la navigation aérienne internationale au-dessus des eaux