Codes de loi français

Article Annexe

QUOTAS D'EFFORT DE PÊCHE DÉPLOYÉS PAR LES NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LE SKAGERRAK, LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE

Article Annexe

484 12 780 087 Infrastructures et services de transports " " 9 070 912 7 909 773 Sécurité et circulation routières " " 125 401 112 704 Sécurité et affaires maritimes " " 274 488 249 363 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe IV

Eau pour préparations injectables. Soluté isotonique de NaCl à 0,9 p. 100. Protocole expérimental Réception des oeufs Dès réception, les oeufs fêlés ou cassés sont éliminés.

Article 39 decies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 38

s'appliquent aux navires armés au commerce battant pavillon d'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ainsi qu'aux bateaux de transport de marchandises ou de passagers naviguant dans les eaux

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

produits perçus par le groupement et ses communes membres au titre des prélèvements sur le produit brut des jeux mentionnés aux articles L. 2333-54 à L. 2333-56 du présent code, et des produits perçus par les communes au titre de la contribution sur les eaux

Article 221-II-2/9 (1)

limites. 2.2.1.4 Lorsqu'une tranche verticale principale est divisée par des cloisonnements horizontaux du type "A" en zones horizontales pour constituer une barrière entre une zone du navire qui est équipée d'un dispositif automatique d'extinction par eau

Article Annexe Ib

poste de travail L'organisation et l'ergonomie du poste de travail L'éclairage des locaux La comparaison des caractéristiques des différentes sources lumineuses artificielles (halogène, fluorescence, électroluminescence) L'alimentation en eau

Article 1

Agriculture et développement rural Directeur de l'école nationale du génie rural, des eaux et des forêts, mentionné dans le décret n° 66-933 du 14 décembre 1966.

Article 221-II-2/20

Dans ce cas, le dispositif d'assèchement doit être capable d'évacuer au moins 125 % du débit combiné des pompes du dispositif à eau diffusée et du nombre prescrit d'ajutages de marches d'incendie, compte tenu des directives élaborées par l'Organisation

Article Annexe II

Différents types d'installation (sous eau, sous air, alternatives, temporisation, etc.)

Article Annexe IV

Eau d'alimentation : - température = 15 ± 2 °C ; - pression (mesurée à l'entrée de la machine en fonctionnement) : 2,5 × 105 Pa ; - température ambiante et humidité relative ; - température = 23 ± 3 °C ; - hygrométrie relative = 60 ± 15 %.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

positions utilisés dans la construction. 84-02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites " à eau

Article Annexe 5

LISTE DES NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS AUTORISÉS À DÉVELOPPER UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK, DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES

Article ÉTAT B

600 000 24 600 000 45 036 45 036 Coordination du travail gouvernemental 24 600 000 24 600 000 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées 45 036 45 036 Ecologie, développement 948 500 000 152 500 000 93 691 467 93 691 467 Paysages, eau

LEGIARTI000024577055

000 Infrastructures et services de transports 22 959 000 22 959 000 Sécurité et circulation routières 420 000 420 000 Sécurité et affaires maritimes 1 061 000 1 061 000 Météorologie 509 000 509 000 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe 5

LISTE DES NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS AUTORISÉS À DÉVELOPPER UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK, DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES

Article Annexe

- Le Proche-Orient Après avoir présenté les principaux conflits dont le Proche-Orient est le théâtre, on analyse les enjeux stratégiques essentiels de cette région du monde (pétrole, eau).

Article 242-11.16

Ce dispositif est activé par un système de détection de la fumée répondant aux exigences de l'article 242-11.17 Dispositifs de détection et d'alarme d'incendie et dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée, de détection et d'alarme d'incendie

Article 223 a-II-2/12

carbonique conçu pour fournir un volume de gaz libre au moins égal à 40 % du volume brut de l'espace protégé ; ou 9.1.2 d'un dispositif d'extinction à poudre sèche conçu pour délivrer au moins 0,5 kg de poudre par m 3 9.1.3 d'un dispositif d'extinction par eau

Article ANNEXE II

Tableau des valeurs de rendement de référence pour la production de chaleur COMBUSTIBLES VAPEUR/EAU CHAUDE UTILISATION DIRECTE des gaz d'échappement Solides Houille/coke 88 % 80 % Lignite/briquettes de lignite 86