Il indique également les éléments et caractéristiques nécessaires à la prévention de l'ensemble des risques naturels, en cohérence avec les plans départementaux ou interdépartementaux prévus aux articles L. 562-1 du code de l'environnement et L. 133-2

Article Annexe 1

—

Comité de la prévention et de la précaution. Arrêté du 30 juillet 1996 portant création du comité de la prévention et de la précaution. Comité de coordination industrielle pour les déchets radioactifs.

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Objectifs généraux de la formation : -l'évaluation du risque, le dépistage et la prévention des maladies cardiovasculaires ; 1.2.

Article Annexe V

—

négligence ; - prévention et lutte contre tout autre incident technique et perturbation liée à l'environnement extérieur.

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

à 227-27 du code pénal ; 16° Dans le cadre des programmes mentionnés au 5° de l'article L. 160-8 et de ceux relevant des soins mentionnés au 1° de l'article L. 160-9-1, pour les frais d'examens de dépistage et les frais liés aux consultations de prévention

Article Annexe K

—

Facteurs de croissance, cytokines et anticorps monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base communs aux trois options) ; - Exploration, diagnostic, prévention

Article 1635 quater D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 73

Code général des impôts

de projet urbain partenarial prévue à l'article L. 332-11-3 du code de l'urbanisme, dans les limites de durée mentionnées dans cette convention, en application de l'article L. 332-11-4 du même code ; 8° Les aménagements prescrits par un plan de prévention

Article L125-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 06

Code de l'environnement

I. - Les acquéreurs ou locataires de biens immobiliers situés dans des zones couvertes par un plan de prévention des risques technologiques, par un plan de prévention des risques miniers ou par un plan de prévention des risques naturels prévisibles, prescrit

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

à la sécurité : stabilité et solidité, risques naturels, risques technologiques et miniers, sécurité des ascenseurs, sécurité des installations électriques, sécurité des installations de gaz, sécurité des piscines, sécurité des portes de garage, prévention

Article L213-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Code de l'environnement

groupement de collectivités territoriales constitué en application des articles L. 5711-1 à L. 5721-9 du code général des collectivités territoriales en vue de faciliter, à l'échelle d'un bassin ou d'un groupement de sous-bassins hydrographiques, la prévention

Article 16

—

Le responsable de l'appareil s'assure que les travailleurs en charge de l'opération concernée ont été informés des dispositions particulières de délimitation et de prévention radiologique associées à cette opération et qu'un exemplaire du protocole leur

Article 106 bis

—

la gestion des activités, des établissements et des services sanitaires, médico-sociaux et de services à la personne ; 2° A l'amélioration de la qualité de service aux usagers ; 3° A la gestion de l'action sanitaire et sociale collective et de la prévention

Article 4

—

nécessaires par des organismes agréés ; - faire visiter l'établissement par la commission de sécurité compétente selon la périodicité prévue par le règlement de sécurité et faire procéder, en outre, à des contrôles inopinés ; - prendre toutes mesures de prévention

Article 14-6

—

Autres mesures tarifaires en faveur des actes et soins bucco-dentaires Par ailleurs, dans un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les

Article 25

—

Les documents ou dossier préalable nécessaires à la délivrance du permis comprennent : -la définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention spécifiques correspondants ; Le respect des dispositions précédentes peut être assuré par

Article 4

—

pour les organismes relevant du chef d'état-major de la marine, par l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique pour la pyrotechnie de l'île Longue et par l'autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention

Article Annexe II

—

équipements de protection individuels (EPI) et les équipements de travail ; THÉMATIQUE 2 : Organisation des travaux à des fins archéologiques - utiliser les documents concourant à la protection et au suivi des opérateurs (procédures et moyens de prévention

Article Annexe Introductive

—

le maintien de l'autonomie sociale et le bien-être personnel en établissement ou à domicile Unité U31 FONCTION 3 Bloc de compétences 3 : Animation visant l'épanouissement, la socialisation et l'exercice des droits citoyens Unité U32 Bloc de Prévention

Article 3

—

Ils peuvent ainsi se voir confier, dans les services d'incendie et de secours, au sein des services de l'Etat ou de ses établissements publics, des fonctions dans les domaines de la planification, de la prévention, de la prévision, de la gestion des salles

LEGIARTI000050696036

—

EG 1-Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique UG 1 EG 2-Mathématiques et sciences UG 2 EG 2-Mathématiques et physique-chimie UG 2 EG 3-Education physique et sportive UG 3 EG 3-Education physique et sportive UG 3 EG 4-Prévention-santé-environnement

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