Marques d'eaux saines Ces marques ne sont pas utilisées pour baliser un danger mais pour indiquer des eaux saines, telles qu'une zone d'atterrissage ou le milieu d'un chenal. 3.5.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

combustibles pour les portes des installations sanitaires individuelles situées à l'intérieur des cabines, telles que les douches. 4.1.2.4 A bord des navires ne transportant pas plus de 36 passagers, lorsqu'il est installé un dispositif automatique à eau

Article Annexes III et IV

—

Chacun des engins mentionnés ci-dessus pratiqués dans les eaux françaises fait l'objet d'un plan de gestion spécifique qui organise une régulation des flottilles et de leur activité afin de stabiliser l'effort de pêche et de garantir une gestion durable

Article Annexe (suite)

—

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des arthropodes non ciblés ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la possibilité de contamination des eaux souterraines

Article Annexe

—

Beulay ; Biffontaine ; Bois-de-Champ ; La Bourgonce ; Brouvelieures ; Celles-sur-Plaine ; Champdray ; La Chapelle-devant-Bruyères ; Châtas ; Coinches ; Colroy-la-Grande ; Combrimont ; Corcieux ; La Croix-aux-Mines ; Denipaire ; Domfaing ; Entre-deux-Eaux

Article Annexe I (suite)

—

Zetting 57 Moselle Diesen 58 Nièvre Challuy 58 Nièvre Coulanges-lès-Nevers 58 Nièvre Fourchambault 58 Nièvre Garchizy 58 Nièvre Germigny-sur-Loire 58 Nièvre Nevers 58 Nièvre Pougues-les-Eaux

Article 221-II-2/3

—

aboutissent. 9 Un poste de sécurité central est un poste de sécurité où sont centralisées les fonctions de commande et de signalisation suivantes : .1 dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie ; .2 dispositifs automatiques d'extinction par eau

Article ANNEXE

—

-Service des eaux et fontaines de Marly, Versailles et Saint-Cloud H Chef de réseau 274-448 III.

Article 61

—

10 du 28 décembre 2009 relative au transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences de l'Etat en matière de police de la circulation maritime s'effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage Sur les eaux intérieures, la voie de navigation intérieure, le chenal ainsi que les points dangereux et les obstacles ne sont pas constamment balisés.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

au sens du 3° ou d'un réseau destiné à fournir un service dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution d'électricité, y compris pour l'éclairage public, de gaz ou de chaleur, d'eau y compris d'évacuation ou de traitement des eaux

LEGIARTI000050672710

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Carrouge 640969 6758886 2019_LOT3_ZN_45_003_S1 1 Centre équestre 642411 6758136 Ecluse 640047 6759211 2020_01_45-5 Centre-Val de Loire Loiret 2019_LOT3_ZN_45_004 Sougy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Ch. eau

Article 221-II-2/7

—

Les détecteurs installés dans les cabines, lorsqu'ils se déclenchent, doivent aussi être capables d'émettre, ou de faire émettre, une alarme sonore à l'intérieur du local dans lequel ils se trouvent, ou .2 un dispositif automatique d'extinction par eau

Article Annexe I

—

Traitement des cuves Les cuves ayant contenu des produits susceptibles de polluer les eaux doivent être vidées, nettoyées, dégazées et le cas échéant décontaminées.

Article 18

—

dont les rejets d'eaux usées et pluviales ont une incidence sur la qualité de l'eau pour les épreuves olympiques de nage libre et de triathlon en Seine, de faire réaliser le contrôle des raccordements de l'immeuble au réseau public de collecte des eaux

Article 229-II-1.01

—

désigne un porte-conteneurs spécialement conçu de manière qu'une ou plusieurs cales à cargaison puissent ne pas être munies de panneaux d'écoutille. 36 Le "port en lourd" est la différence, exprimée en tonnes, entre le déplacement d'un navire dans une eau

LEGIARTI000039342693

—

(Le reste sans changement) Cour d'appel de Rouen (Sans changement) Seine-Maritime Dieppe Dieppe Cantons d'Argueil, Aumale, Bacqueville-en-Caux, Bellencombre, Blangy-sur-Bresle, Dieppe-Est, Dieppe-Ouest, Envermeu, Eu, Forges-les-Eaux, Gournay-en-Bray

Article Annexe 3

—

Equipements biomasse vecteur eau 2.1. Objectifs de la formation. Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 2.2. Architecture de la formation.

Article Annexe I

—

f) Cette surface doit être pourvue d'une pente suffisante pour l'évacuation des urines et des eaux pluviales.

Article Annexe

—

087 Infrastructures et services de transports 203 9 070 912 7 909 773 Ministre de l'écologie, Sécurité et circulation routières 207 125 401 112 704 Idem Sécurité et affaires maritimes 205 274 488 249 363 Idem Urbanisme, paysages, eau

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