Codes de loi français

Article Annexe

Pôle du bâtiment communicant et durable. Département du Puy-de-Dôme Issoire Communauté. Mise en valeur touristique du fort villageois du Broc. Parc naturel régional des volcans d'Auvergne.

Article 1

III Chef de section de maintenance d'infrastructure des bâtiments. 230 r 5 ans Ministère de la défense, armée de terre, Ecole supérieure et d'application du génie (ESAG).

Article Annexe 1

ossature ne doivent supporter aucune autre charge que leur poids propre Les équipements divers non intégrés au montage d'essai (éclairages, ventilation, sonorisation, pancartes, etc.) peuvent être accrochés à la structure principale ou secondaire du bâtiment

Article Annexe III

entrant dans le champ de l'article R. 554-2 du code de l'environnement ; 3 représentants des entreprises exécutants des travaux à proximités des réseaux (fédération nationale des travaux publics (FNTP), Les Canalisateurs, fédération française du bâtiment

Article Etat B

324 dont titre 2 389 246 303 389 246 303 Facilitation et sécurisation des échanges 1 535 053 762 1 533 453 762 dont titre 2 1 024 817 119 1 024 817 119 Fonction publique 454 076 551 220 143 609 dont titre 2 500 000 500 000 Entretien des bâtiments

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

lucratif, l'association mentionnée à l'article L. 313-34 du code de la construction et de l'habitation précitée ou une des sociétés civiles immobilières dont les parts sont détenues à au moins 99 % par cette association ; 13° De vendre des ouvrages de bâtiment

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

prévues à l'article L. 631-11 du code de la construction et de l'habitation ; 7° D'assurer la gérance des sociétés civiles immobilières d'accession progressive à la propriété régies par les articles L. 443-6-2 et suivants ; 8° De vendre des ouvrages de bâtiment

Article Annexe 1

d'amélioration, tels que la transformation d'un ou de plusieurs éléments d'équipement existants, l'adjonction d'éléments nouveaux, l'aménagement de locaux affectés à l'usage commun ou la création de tels locaux, l'affouillement du sol et la surélévation de bâtiments

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

modernisation de l'Etat 2 457 142 12 638 922 Conduite et pilotage des politiques économique et financière 28 917 680 4 020 023 Dont titre 2 2 260 171 2 260 171 Facilitation et sécurisation des échanges 10 263 379 10 190 031 Entretien des bâtiments

Article Annexe Ib

- localisation, - spécificités techniques, - réglementation associée C1.35 Identifier et caractériser les niveaux de performance exigés : - confort acoustique et seuils tolérés, - aération et ventilation, - performance énergétique du bâtiment

Article Annexe

La maintenance des bâtiments, des réseaux techniques et des espaces verts ainsi que la sécurité incendie et technique du centre sont assurées par le service technique de l'EPSNF.

Article Annexe Ib (suite)

l'action de prévention et valeur limite d'exposition Présenter et justifier les mesures de prévention en tenant compte des différents niveaux 4.9 Formations et habilitations spécifiques - prévention du risque lié à l'activité physique Industrie Bâtiment

Article Annexe I

Le point de rejet doit dépasser d'au moins 3 mètres les bâtiments situés dans un rayon de 15 mètres. 6.3.

Article Annexe I

Les gaz rejetés à l'atmosphère ne doivent pas contenir plus de 150 mg/Nm 3 Le point de rejet doit dépasser d'au moins 3 mètres les bâtiments situés dans un rayon de 15 mètres. 6.3.

Article Annexe I

c) le tracé d'un tube à cathode froide - Vues des bâtiments avec ouvertures et emplacement d'enseignes - Élévations de façades - Descriptifs - Modèles de lettrage bâton - Modèles de lettrage cursif - Modèles de lettrage à patins - Les informations

Article Annexe I (suite)

. - Dessin de bâtiment (béton, charpente métallique) Décoder et interpréter les renseignements donnés par un dessin technique, un dessin d'ensemble, un dessin de définition, un schéma.

Article Annexe Ia

Décret 87­-1072 11 décembre 1987 Liste des maladies à déclaration obligatoire Circulaire 31 décembre 1998 Mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé et les bâtiments recevant du public

Article Annexe

4 (1° et 2°) de la loi du 16 octobre 1919 précitée ; les immeubles susceptibles de supporter ces servitudes sont ceux compris dans le périmètre des servitudes de la concession défini au plan annexé au présent cahier des charges, à l'exception des bâtiments

Article Annexe I

types de système suivants : -systèmes d'information assurant la sécurité physique des locaux sensibles, notamment des points d'importance vitale prévus à l'article R. 1332-4 du code de la défense ; -systèmes d'information de gestion technique du bâtiment

Article Annexe

des finances publiques et modernisation de l'Etat 25 847 864 22 227 094 Conduite et pilotage des politiques économique et financière 6 000 000 4 000 000 Entretien des bâtiments