Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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CodexAI
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Préambule
Interprétations relatives au maintien, à la suspension et/ ou au retrait des titres de sécurité et des certificats de prévention de la pollution des navires désarmés (PV CCS 862/ INF. 02 et 864/ REG. 01 du 9 janvier 2013) Textes concernés : SOLAS, chapitre
Article Annexe I
Locaux et équipements Date de visite de la commission de sécurité : Vous pouvez consulter le cadre dans le JO n° 77 du 01/04/2014 texte numéro 18 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?
Article 170-01
- un navire ou un engin à grande vitesse transportant plus de douze passagers ; - "engin à grande vitesse" : un engin à grande vitesse tel que défini par la règle X/01 de la convention internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (convention
Article 214-3.09
Le registre doit se trouver à bord de tous les navires visés à l'article 214-1/01. La reliure du registre doit permettre le classement des plans et certificats énoncés au paragraphe 2.
LEGIARTI000051297166
Apartado 002418 EC Praça Município, 1111-001, Lisboa, Portugal reference-sexe http://www.reference-sexe.com/ Tukif Apartado 02418, EC Praça Municipio, 1111-01 Lisboa, Portugal Jacquie et Michel http://www.jacquieetmichel.net/ Detchema ML DE BARCELONA
Article 8
APPELLATION OU GROUPE D'APPELLATIONS CONTINGENT (HA) ORIGINE DES DROITS Viré-Clessé 1,63 Bourgogne grand ordinaire Beaujolais 2,50 AO du Beaujolais Côte roannaise 0,28 AO de la Loire Bugey et Savoie 4,32 AO des départements 74, 73, 38 et 01
LEGIARTI000043897479
Mettre ce champs à " 01 " F NOM DE LA LISTE Alphanumérique 255 Obligatoire Le nom de la liste G SIGLE DE LA LISTE Alphanumérique 10 Obligatoire Ce sigle est constitué uniquement de lettres et de chiffres (aucun signe de ponctuation) sert à nommer
LEGIARTI000026790498
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I23-0400] La Rouvre ORNE & SEULLES I2403800 Cours d'Eau 02 de Beaulieu De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau ORNE & SEULLES I2490800 Fossé 01
Article Annexe
. ― COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 291 129 359 Section : Contrôle automatisé 172 000 000 01 Amendes perçues par la voie
Article Annexe A
23 HAUTE-NORMANDIE 1 811 055 1 851 344 52 PAYS DE LA LOIRE 3 450 413 3 553 437 22 PICARDIE 1 894 355 1 942 567 54 POITOU-CHARENTES 1 724 123 1 778 856 93 PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 815 232 4 896 850 82 RHÔNE-ALPES 6 021 346 6 172 436 01
Article 140.3
La société de classification agréée met en œuvre et maintient un système efficace de qualité interne fondé sur les aspects pertinents des normes de qualité internationalement reconnues et conforme aux normes NF EN ISO/ CEI 17020 (2012-10-01) “ Evaluation
Article Annexe
technique de 1re classe 33 % en 2009 30 % en 2010 30 % en 2011 Adjoint technique principal de 2ème classe 25 % Adjoint technique principal de 1re classe 10 % Corps des assistants de service social (régi par le décret n° 91-783 du 01
Article R314-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 01
exprès autorisant le mandataire à agir au nom et pour le compte du producteur ; 1° bis Une déclaration sur l'honneur du producteur attestant ne pas être une entreprise en difficulté, au sens de la communication de la Commission européenne 2014/ C 249/01
Article Annexe II
COMPÉTENCES CONDITIONS GÉNÉRALES CRITÈRES GÉNÉRAUX D'ÉVALUATION C 3-01 Adopter une tenue, un comportement, une attitude conformes aux missions et adapter son discours en fonction de son interlocuteur.
Article Annexe I
-28-22-70-00, fax : + 33 (0)3-28-22-70-10, Siren/Siret : 185901832 00013 CCI de Boulogne-sur-Mer, côte d'Opale (future CCI Côte d'Opale), 98, boulevard Gambetta, BP 269, 62204 Boulogne-sur-Mer Cedex, téléphone : 03-21-99-62-00, fax : 03-21-99-62-01
Article Annexe 2
de vapeur soumis à l'action de la flamme 05-310 02/09/2005 AFIAP Dispositions spécifiques applicables aux réchauffeurs de réservoirs de stockage 07-206 27/08/2007 AFIAP Dispositions spécifiques applicables aux équipements à paroi vitrifiée 05-095 01
Article 277
septembre 2014 Art. 2 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2013 Art. 42 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 29 octobre 2009 Art. 44 1° Au b de l'article 2 du règlement du Comité de la réglementation bancaire n° 90-01
Article Annexe
+ une heure pour le repas pris sur place ; coefficient 2) OBJECTIF DE L' EPREUVE NATURE DE L' EPREUVE PROGRAMME E2 : SCIENCES POUR L'INGÉNIEUR (Durée quatre heures ; coefficient 2) PROGRAMME E3 : RÉSUMÉ DE TEXTE (Durée quatre heures ; coefficient 1) 01
Article Annexe I
maléique) 1,3-Butadiène 106-99-0 LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique incluse) Chlorotrifluoro éthylène 79-38-9 LMS = ND (contrôle par la QMS) Une limite de 0,01 mg de substance pour 6dm2 de surface s'applique Chlorure de vinyle 75-01
Article Annexe III
SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique
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