Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 2000, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte contre Bruno X... du chef de discrimination

Alain - Y...

#Alain-Pierre Allo in drugi proti Evropska komisija.#Zadeva C-176/83.

#Alain-Pierre Allo mot Europeiska kommissionen.#Mål T-496/93.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires et infraction au Code de la

Alain A... et la société 51 Poincaré, des chefs, notamment, de dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux et escroquerie, en raison de son ancienne collaboration professionnelle au sein du cabinet

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juin 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée,

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juillet 1998 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux, banqueroute, complicité

Alain X..., père de M. Christophe X..., en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Vienne ; que M. Alain X... a assigné son fils M.

X... a été engagé par la société Alain Afflelou franchiseur en qualité de directeur marques propres selon contrat de travail écrit à durée indéterminée en date du 21 décembre 2001 à effet du 25 mars 2002

au paiement d'une amende de 20 000 francs ; "aux motifs qu'en faisant supporter par la société, dont il était le PDG, le paiement des condamnations pénales financières prononcées à son encontre, Alain

Alain Y..., demeurant Hôtel de la Gare, ..., 3 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise Z..., demeurant L'Agenaise, 72110 Beaufay, 5 / de M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 2004, qui, sur le seul appel de la partie civile, l'a condamné à des dommages-intérêts après sa relaxe

Alain X..., demeurant ... (Essonne), 2 / M. Thierry X..., demeurant ... (Essonne), 3 / M. Patrice X..., demeurant ...

Alain, prévenu - LA SOCIETE ING DIRECT NV, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 avril 2003, qui, pour détournement de gage et abus de biens sociaux

la société Codival, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 8°/ la société Jep, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 9°/ la société L'Allaine

Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à M.

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 novembre 1989), que la société Art et cuisines, dont les deux seuls associés étaient Jacques Y... et son frère Alain