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3 219 résultats pour « Alexanda Israel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eae001cdc6046d47541da9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[F] [N], juge-commissaire, SELARL [T] mission conduite par Me [Z] [V], liquidateur judiciaire et SCP ALLEMAND-[A] mission conduite par Me [Y] [A], commissaire de justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9282d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Alexandra X... et les 31 autres salariés.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

668839f0342d338c20d31531

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449620.20220317

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452034.20220317

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a1ea98f87273063ab3f5f2

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677e149326e046654dc50c6b

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01143 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2HO dans une instance entre les parties suivantes : Société IENA [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008115846

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Jacques B..., Pierre J..., Pierre H..., Eric Y..., Alexandre X..., Jacques C..., Patrick Z..., Jean-Louis L..., Mmes Isabelle E..., Laurence G..., Emmanuelle M..., Françoise K..., Sophie D... et au ministre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91893

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1638dbb9bd42de09fbb8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [P], représenté par Me Isabelle PORCHER, avocat au barreau de NIMES, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e5205857dd64cbdaa77e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BENAZETH-GREGOIRE Me Alexandre BENSOUSSAN le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0520DEC000641818

Admin. suprême

20 mai 2021

20 mai 2021

    46858/19 28/08/2019 Ismail BEN HAJ JILOUR 1989 Alexandros-Timotheos Kazanas Thesalonique 04/12/2020 30/11/2020 4 095     56388/19 18/10/2019 Arslan TARIQ 1996 Alexandros-Timotheos

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f436a1cdc6046d472cfc06

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR SAISINE

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008240803

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Alexandre X à destination de l'Ouzbekistan ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88806

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Représentée par Me ANGELY-MANCEAU Sabine, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 0492 APPELANTE [****************] Madame Marie-Laure X... ... 95170 DEUIL LA BARRE Comparante - Représentée par Me CAVANNA Isabel

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f54b37cdc6046d4746cf50

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE N° de Rôle : 2026L00114 Le 26 janvier 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE JUGEMENT Rendu par le Tribunal composé de : Assistés de Mme VRECQ Isabelle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90598

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail

Source officielle
TJ

Adjudications

69d55751cdc6046d47708b2a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DU 69-71 BOULEVARD ALLEMAND ET 6-8 ET 8 BIS TRAVERSE SERY 13003 MARSEILLE C/ Mme [W] [G] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fda1cbd3aa97d60e3eaf22d

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Rôle N° RG 18/15201 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDC33 [O] [V] [F] [Y] [D] épouse [V] C/ SA CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle

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