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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f7
3 avril 2012
De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.
7ème chambre
69eae001cdc6046d47541da9
7 octobre 2025
[F] [N], juge-commissaire, SELARL [T] mission conduite par Me [Z] [V], liquidateur judiciaire et SCP ALLEMAND-[A] mission conduite par Me [Y] [A], commissaire de justice.
6253cd2ebd3db21cbdd9282d
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Alexandra X... et les 31 autres salariés.
JAF section 3 cab 5
668839f0342d338c20d31531
5 juillet 2024
Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449620.20220317
17 mars 2022
I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.
ECLI:FR:CECHR:2022:452034.20220317
Pôle 5 - Chambre 9
66a1ea98f87273063ab3f5f2
24 juillet 2024
COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Alexandra
Chambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c6b
7 janvier 2025
saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01143 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2HO dans une instance entre les parties suivantes : Société IENA [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra
10 SS
CETAT:CETATEXT000008115846
11 janvier 2002
Jacques B..., Pierre J..., Pierre H..., Eric Y..., Alexandre X..., Jacques C..., Patrick Z..., Jean-Louis L..., Mmes Isabelle E..., Laurence G..., Emmanuelle M..., Françoise K..., Sophie D... et au ministre
6253ccdcbd3db21cbdd91893
26 juin 2014
BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Madame Isabelle
2ème chambre section A
677e1638dbb9bd42de09fbb8
[X] [P], représenté par Me Isabelle PORCHER, avocat au barreau de NIMES, M.
6719e5205857dd64cbdaa77e
23 octobre 2024
BENAZETH-GREGOIRE Me Alexandre BENSOUSSAN le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0520DEC000641818
20 mai 2021
    46858/19 28/08/2019 Ismail BEN HAJ JILOUR 1989 Alexandros-Timotheos Kazanas Thesalonique 04/12/2020 30/11/2020 4 095     56388/19 18/10/2019 Arslan TARIQ 1996 Alexandros-Timotheos
Chambre 03
69f436a1cdc6046d472cfc06
10 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR SAISINE
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008240803
28 décembre 2005
Alexandre X à destination de l'Ouzbekistan ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
6253c980bd3db21cbdd88806
4 avril 2006
Représentée par Me ANGELY-MANCEAU Sabine, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 0492 APPELANTE [****************] Madame Marie-Laure X... ... 95170 DEUIL LA BARRE Comparante - Représentée par Me CAVANNA Isabel
Chambre 06
69f54b37cdc6046d4746cf50
26 janvier 2026
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE N° de Rôle : 2026L00114 Le 26 janvier 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE JUGEMENT Rendu par le Tribunal composé de : Assistés de Mme VRECQ Isabelle
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90598
12 mai 2022
la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail
Adjudications
69d55751cdc6046d47708b2a
7 avril 2026
DU 69-71 BOULEVARD ALLEMAND ET 6-8 ET 8 BIS TRAVERSE SERY 13003 MARSEILLE C/ Mme [W] [G] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président
Chambre 1-8
5fda1cbd3aa97d60e3eaf22d
26 septembre 2019
Rôle N° RG 18/15201 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDC33 [O] [V] [F] [Y] [D] épouse [V] C/ SA CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
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