CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

512 résultats pour « Alice TERRASSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6349000163d497adffda40fa

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La société VBE est intervenue comme sous-traitante de Ciso pour le lot bardages-étanchéité terrasses.

Source officielle

Page 14 sur 26

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02967_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfb98d0ccf000877e70f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La maison construite le 18 décembre 1978 comprenait un étage, une terrasse, un solarium. L'acte incluait un chapitre intitulé rappel de servitudes. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2310361_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb2f540b885e056bb84fc4

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Copie exécutoire délivrée le : à :Me Scandolera Me Alias Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01844

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Nous avons fait allonger ma mère sur la terrasse à l'arrière du restaurant. Mon frère est arrivé et a donné un dernier coup de poing au visage de ma mère.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b942cdc6046d478b211d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

] ET ASSOCIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Lucien LACROIX, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alice

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51a56c9f0d0f8b6f15b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 14 décembre 2022, Mme BLANCHARD, conseillère, a été entendue en son rapport,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f43a8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

BONNEMAIN de la SELARL CABINET BONNEMAIN, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMÉS Monsieur [K] [A] [H] [W] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Annie PROSPERI de la SELAS SELAS ALIAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdf1c40aa805a7864d7e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LOT NUMERO TROIS (3) Un bâtiment C formant un plateau de bureaux avec terrasse inaccessible au-dessus. Et les cent cinq millièmes (105/1000èmes) des parties communes générales.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81b8cdc6046d4704927c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c13

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Vous avez poursuivi votre esclandre caractérisée par la tenue de propos violents et déplacer à son endroit en dehors des locaux de l'association, sur la terrasse avec un fort risque pour les voisins de

Source officielle
TJ

Contentieux

6949a0c175782d5f06480df0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

MJ DE L’ALLIER liquidateur judiciaire de Mme [P] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Françoise MORAGLIA, avocat au barreau de MONTLUCON substituée par Me Joseph ROUDILLON, avocat au barreau de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02298_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par convention du 27 avril 2007, la société P2L a été autorisée à exploiter un bar-restaurant établi sur le domaine public de la commune de Tresserve, ainsi que la terrasse attenante, initialement propriété

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e29

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

pour financer le prix de 137 670 €, des droits immobiliers dans l'immeuble collectif situé à Choisy-le-Roi (Val de Marne) sis 44, 46, 48, 50, 51, 53, 32, 34, 38 rue Jean Jaurès, 2, 4, 8, boulevard des Alliés

Source officielle
CA

1ère Chambre

652a30767ed1ea83181124b1

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[P] [B], titulaire du lot terrassement, assuré auprès de la compagnie La Concorde qui deviendra ultérieurement la SA Générali Assurances; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19197cdc6046d47ecd189

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[F] [S] et les époux [G] et [O] [K] sont propriétaires de parcelles voisines sur la commune de [Localité 1] (Allier). À la fin de l'année 2010 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c762

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Il est constant que les époux E... sont propriétaires des parcelles cadastrées section C no 804 et 1408, pour les avoir acquises le 11 octobre 2002 de Madame Alice G... veuve X... mère de Robert et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b8

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANTE : La SAS FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN Zone Industrielle 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ddce54cdc6046d472a851d

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 8] Représentée par Me Aline POIRSON de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau

Source officielle