Alain N..., demeurant ..., 18 / Sur le pourvoi n° T 98-44.499 formé par M.

Par un jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif a condamné le CHI Robert-Ballanger à verser à M.

Attendu que François A... est décédé le 21 mars 1979 et son épouse, Léonie Y..., le 2 novembre 1991 laissant comme héritiers leurs fils Paul A... et Robert A... ; que ce dernier est lui-même décédé laissant

Alain de A..., demeurant Château de Nonville à Nonville (Seine-et-Marne), 2°) de M. Alain Y..., demeurant à Paris (8e), ..., 3°) de M.

Aline, le 25 Janvier 2007, à titre incident, sur les dispositions civiles LA PREVENTION : Considérant qu'il est fait grief à X...

Robert X... a interjeté appel de cette décision.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Z..., qui, entendu par le tribunal, puis la Cour, a affirmé que la société Texas était co-gérée par Ugur Y... et par Ali X..., mais qu'il considérait Ali X... comme étant le "gérant effectif" de la société

l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la SARL "Franc Or Guyane", représentée par son gérant Robert

Alain X..., M. Robert V..., Mme Catherine Q..., épouse R..., M. Bernard Z..., M. Georges P..., M. Jean-Louis F..., M. Joêl D..., Mme Marie-Hélène G..., épouse H..., M. Gilbert XY..., M.

YB..., Pierre YC..., Serge YD..., Eric H..., René I..., Robert J..., Joseph K..., Robert L..., Jean-Claude M..., Marc N..., Georges O..., Patrice Q..., Christian R...

Alain YZ..., demeurant à Angres (Pas-de-Calais), ..., 41°) M. Alain YB..., demeurant à Croix (Nord), ..., 42°) M. Gérard de ZF..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 43°) M.

D, et débouchant sur la Rue Nicolas Robert ; M.

Condamné in solidum Monsieur Jean-Rémi D... et Monsieur Alain A..., ainsi que la MAAF à payer à Monsieur Robert X... la somme de 600 €, en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure

ARRET DU 06 NOVEMBRE 2001 C.R ----------------------- 00/01619 ----------------------- Fédéral CASTRO Robert X... Jean Claude Y... Gérard Z... Jean Claude A...

Alain XP..., demeurant ..., 118/ M. Maurice XZ..., demeurant Aux Rues à Fleury-la-Montac, Iguerande (Saône-et-Loire), 128/ M. Jean XG..., demeurant ..., 138/ M. Robert XQ..., demeurant ...

Alain, Emile, demeurant ... (Indre-et-Loire), 143°) Monsieur AG... Paul, demeurant ... (Indre-et-Loire), 144°) Monsieur BT... Robert, demeurant ... (Indre-et-Loire), 145°) Monsieur DB...