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840 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007770456

Admin. suprême

5 avril 1990

5 avril 1990

Léon Maximilien, Lambert Christophe, Robert L..., O... Christian, H... Alain, C... Albert, S... Antoine Yvon, Y... Roland, Q... Alain, M... Guy Elie, D... Patrick Mickaël, G... Philippe, K...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc7d

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Denis Antoine Y... et Mme Mireille Augustine X... sont issus trois enfants : Arnaud, né le 18 février 1991, Dorian, né le 22 novembre 1995 et David, né le 13 avril 1998.

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e52a

Cassation

11 décembre 1969

11 décembre 1969

(ROBERT); 8° E... (HENRI); 9° F... OU G... (LOUIS); 10° F... OU G...

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7aa0

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Robert H..., demeurant à Paris (16e), ... Armée, 158/ M. François M..., demeurant à Paris (8e), ..., 168/ M.

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Robert, André ZN..., 37°/ Mme Elise, Augustine XH..., épouse ZN..., demeurant ensemble..., 38°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Robert Bègue, 2°/ de M. René Bègue, 3°/ de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93020

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

X...soutient que l'arrêt 7 janvier 2015 fait manifestement apparaître une difficulté d'interprétation du fait de l'apparente contradiction entre les mesures définitives et avant dire droit ordonnées.

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CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8ded5

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Robert TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CC

soc

Gaz de France de ce qu'ils se désistent de leur pourvoic/M. F

6137235dcd58014677408ce0

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Robert Z..., demeurant ..., 10 / de M. Guy André I..., demeurant ..., 11 / de M. Gilberto S..., demeurant ..., 12 / de M. Robert B..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle
CC

cr

613724e4cd58014677419391

Cassation

22 octobre 1987

22 octobre 1987

Robert, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c7

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

MOTIFS DE L'ARRÊT Attendu que l'épouse fait valoir que son époux l'a abandonnée en 2002 avec leurs 5 enfants, et que depuis, il ne s'est plus jamais soucié d'eux, la laissant seule faire face à leur

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CC

civ3

61372157cd580146773f2f99

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Antonin Y..., demeurant hameau de Broussan à Evenos (Var), 2°) Mme veuve Robert Y..., née Madeleine X..., demeurant "Le Cercis" B, ..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux filles

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TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319f0d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DBYP-W-B7J-COLZ ORDONNANCE N° 25/00061 DU 04 JUILLET 2025 ------------------------------- Expéditions le: -Me HOURSE (ccc) -Me BELLUC (ccc+1 grosse) -Me TRENTE (ccc+1 grosse) -Me ROBERT

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CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ad6

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

Z... né le 10 Mai 1950 à AMIENS (80000)demeurant ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Courassisté de Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE APPELANT INCIDENT Monsieur Jean-Louis

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92935

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Antoine Y...

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CA

4e Chambre A

60377991bb0f7555522f2fbd

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Robert, Léon, Auguste, Adrien, demeurant ... (Indre-et-Loire), 24°) Monsieur G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Laurence Xc/Monsieur Bernard Y

6253cae8bd3db21cbdd8c6f5

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

de la part d'un professeur de gymnastique, ils soutiennent cependant que le fait pour Mademoiselle X... de faire réaliser cet exercice, qui sollicitait son épaule déjà accidentée quelques mois auparavant

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007714594

Admin. suprême

27 juin 1986

27 juin 1986

régulières ; que, si le ministre de l'intérieur, qui n'y était pas légalement tenu, a estimé utile que certains conseils municipaux soient consultés sur la création ou la modification de cantons, le fait

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CA

Chambre sociale

63bfb38e5e2fbe7c90043a39

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

janvier 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 24 juin 2022 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Reims (n° 22/00803) Monsieur [X] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Antoine

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