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843 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème JEX

668ed70e2980a82f59dab956

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ROBERT de la SELARL ROBERT & LOONIS, avocats au barreau de BETHUNE, substitué par Maître Christophe LOONIS, avocat au barreau de BETHUNE Le Tribunal après avoir entendu les parties et leurs avocats

Source officielle

Page 14 sur 43

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CC

soc

613721b8cd580146773f680a

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Antoine E..., demeurant Les Hameaux du Vallon à Martigues (Bouches-du-Rhône), 2°) M. Lilian Z..., demeurant "Les Piboules", ... (Bouches-du-Rhône), 3°) M.

Source officielle
CC

cr

ES, en date du 4 février 1987, qui, dans l'information suiviec/Antoine X

61372507cd5801467741a609

Cassation

2 février 1988

2 février 1988

observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEI-DAWANCE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

civ1

613721b2cd580146773f6357

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

X..., Robert, Jean Laine, demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°) la Compagnie d'assurances La

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc7d

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Denis Antoine Y... et Mme Mireille Augustine X... sont issus trois enfants : Arnaud, né le 18 février 1991, Dorian, né le 22 novembre 1995 et David, né le 13 avril 1998.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007770456

Admin. suprême

5 avril 1990

5 avril 1990

Léon Maximilien, Lambert Christophe, Robert L..., O... Christian, H... Alain, C... Albert, S... Antoine Yvon, Y... Roland, Q... Alain, M... Guy Elie, D... Patrick Mickaël, G... Philippe, K...

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e52a

Cassation

11 décembre 1969

11 décembre 1969

(ROBERT); 8° E... (HENRI); 9° F... OU G... (LOUIS); 10° F... OU G...

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7aa0

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Robert H..., demeurant à Paris (16e), ... Armée, 158/ M. François M..., demeurant à Paris (8e), ..., 168/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93020

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

X...soutient que l'arrêt 7 janvier 2015 fait manifestement apparaître une difficulté d'interprétation du fait de l'apparente contradiction entre les mesures définitives et avant dire droit ordonnées.

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Robert, André ZN..., 37°/ Mme Elise, Augustine XH..., épouse ZN..., demeurant ensemble..., 38°/ M.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272f4

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

A... a chargé Robert X...

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Robert Bègue, 2°/ de M. René Bègue, 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8ded5

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Robert TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CC

soc

Gaz de France de ce qu'ils se désistent de leur pourvoic/M. F

6137235dcd58014677408ce0

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Robert Z..., demeurant ..., 10 / de M. Guy André I..., demeurant ..., 11 / de M. Gilberto S..., demeurant ..., 12 / de M. Robert B..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle
CC

cr

613724e4cd58014677419391

Cassation

22 octobre 1987

22 octobre 1987

Robert, - Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c7

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

MOTIFS DE L'ARRÊT Attendu que l'épouse fait valoir que son époux l'a abandonnée en 2002 avec leurs 5 enfants, et que depuis, il ne s'est plus jamais soucié d'eux, la laissant seule faire face à leur

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CC

civ3

61372157cd580146773f2f99

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Antonin Y..., demeurant hameau de Broussan à Evenos (Var), 2°) Mme veuve Robert Y..., née Madeleine X..., demeurant "Le Cercis" B, ..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux filles

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319f0d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DBYP-W-B7J-COLZ ORDONNANCE N° 25/00061 DU 04 JUILLET 2025 ------------------------------- Expéditions le: -Me HOURSE (ccc) -Me BELLUC (ccc+1 grosse) -Me TRENTE (ccc+1 grosse) -Me ROBERT

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CC

cr

6079a8759ba5988459c4d560

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

d'un ordinateur un jeune garçon nu en érection, la main sur le sexe ; qu'il lui a fait "faire la cigogne" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, nu, les yeux bandés, les jambes en équerre ; qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ad6

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

Z... né le 10 Mai 1950 à AMIENS (80000)demeurant ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Courassisté de Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE APPELANT INCIDENT Monsieur Jean-Louis

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