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6 080 résultats pour « Antoine Julie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00746

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

H... n'avait pas à vérifier le travail de son banquier et avait été induit en erreur, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; 2°/ que pour juger que BNP Paribas ne pouvait s'exonérer de

Source officielle

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CC

civ1

613722f1cd58014677403829

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Antoine Y..., 3°/ M. Félix Y..., 4°/ M. Jean-Antoine Y..., 5°/ M. Jean-Baptiste Y..., 6°/ Mme Antoinette Y..., épouse X..., 7°/ Mme Blanche Y..., 8°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Vu les dernières écritures de Joseph X..., Antoine X..., Vital X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d42

Appel

6 mars 1998

6 mars 1998

PRONONCE la nullité du contrat d'assurance souscrit par Monsieur Antoine X... auprès de la société d'assurances "A.G.F.", .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d900

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

S CLINIQUE SAINT-ANTOINE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f498

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e99c

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Il demande en conséquence à la cour de : - dire et juger que les rapports I...et G...ne sont pas opposables à Monsieur Y..., - dire et juger que la cause de l'avarie soit la " rupture des croisillons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bdb

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Joseph Marie Antoine X... né le 16 Octobre 1939 à CAMBIA (20244) ... ... 20200 BASTIA assisté de Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353c

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Antoine X... a assigné M. Don Pierre Y..., Mme Anne-Marie Z... épouse Y..., M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdbeb7c6d62cb0c4ae4bdf9

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

APPELANTE SELARL D'ARCHITECTURE ANTOINE DALBARD, demeurant [...]

Source officielle
CC

civ1

61372343cd58014677407825

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Paul-Antoine X..., - 3 / M. Jean-Baptiste X..., M. Jean-Baptiste X..., demandeur au pourvoi n° G 96-12.880, MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110083

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

F...           » (Anania dit Antoine) ; qu'en application de l'article 1993 du code civil, il est de principe qu'il incombe au titulaire d'une procuration sur un compte bancaire de rendre compte de sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46b

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Toussaint Y... né le 07 Août 1966 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203648

Admin. suprême

16 juin 2020

16 juin 2020

2020   THIRD SECTION Application no. 12894/20 Anton Gennadyevich MOROZOV against Russia lodged on 4 March 2020 STATEMENT OF FACTS 1.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007901638

Admin. suprême

7 juillet 1995

7 juillet 1995

Jean-Pierre, Jean-Marie, Paul-Antoine Y... et Mlle Z... Y..., ayant désigné comme mandataire unique M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c31

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e628

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMEE : S. N. C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92414

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aea

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

né le 30 Décembre 1949 à Casablanca ... 20167 AFA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Pascal GARBARINI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Vanessa

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100899

Cassation

9 septembre 2015

9 septembre 2015

de la communauté de meubles et acquêts et ont divorcé le 20 octobre 1960, après avoir eu trois enfants, Pascal, Claude et Monique, épouse Z... ; qu'Antoine X... et Mme Antoinette A... se sont mariés le

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