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277 résultats pour « Arnaud Coche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0426JUD001180085

Admin. suprême

26 avril 1991

26 avril 1991

The group of 450-500 people which had left the Champ d’Arbaud had joined another group of 500 people, at the rue Schoelcher, forming a compact group of about a thousand people headed by the leaders, who

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f544

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

LA COUR : l'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012 à 14 H 00, en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

Source officielle
CA

8ème chambre

68e743283940dd585f4f769e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège Intimée par appel provoqué Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f2b787c4000862f5cb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

situé [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] MALTE Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI DOMINIQUE OLIVIER - SYLVIE KONG THONG, avocate au barreau de PARIS, toque L 0069 Assistée de Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

677f6617e034c1f8dc458813

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEUTSCHLAND GMBH - [Adresse 7] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 et Me Laura SERRES & Me Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 02

6793e5c5dc35c03afb70cef5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ARTELIA, venant aux droits de la SAS ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE, prise en son établissement secondaire [Adresse 5] [Localité 17] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750aa6527a11effc4b683

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

société SCHNEIDER ELECTRIC IT FRANCE - RCS Nanterre n° 421 106 709 - [Adresse 5] Représentée par Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Elodie MOLLIER & Me Arnaud

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd8730adc1d9c2c5415a55e

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

MILLE VINGT *** APPELANTE SCI KADA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Hélène ARNAUD

Source officielle
CA

3e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd932

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

exercice, domicilié en cette qualité audit siège et encore en son établissement secondaire sis [Adresse 10], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-3

60225d5c161e99112671cbe4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [I] [W], pris en sa qualité de Liquidateur amiable de la société JAD, demeurant [Adresse 13] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6034364ed5b4be279b2bc399

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

Thierry RALINCOURT, Président de chambre Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère Mme Stéphanie ARNAUD-MONGAY, Vice-présidente placée auprès de la Première Présidence Greffier, lors des débats : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905fc

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

Source officielle
CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29f

Cassation

14 décembre 2006

14 décembre 2006

Arnould, Le Corroller, Mme Koering-Joulin, M. Dulin, Mmes Thin, Desgrange, MM. Corneloup, Pometan, Rognon, Chanut, Mmes Nocquet, Guirimand, M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297ba80b1d994348a62f5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

LAGIER de la SELARL ARIES AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0310 DÉFENDERESSES - Compagnie d’assurance SMABTP, en qualité d’assureur des société COLAS CENTRE OUEST et STR 8 rue Louis Armand

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715179d7e316eba79b34

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

cours Michelet - CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0125 Compagnie d’assurance SMABTP 8 rue Louis Armand

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea04bcdc6046d473e00b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [C] [H], né le 25 juin 1994 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

bonne amie, qu'à défaut, pris en charge par plusieurs jeunes femmes, il y a été délesté de 2 270 euros par chèques en contrepartie de bouteilles de « type champagne » (qu'il n'a pas bues, préférant le coca-cola

Source officielle

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