No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...

Code de Procédure Civile, Condamne Mademoiselle Audrey X... aux dépens. " Mademoiselle Audrey X... a relevé appel de ce jugement.

(Inspecteur contentieux) en vertu d'un pouvoir général Association GROUPE AUDIENS [...]

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...

), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Audrey-elise MICHEL, avocat au barreau de LYON Madame [Z] [J] née le 19 Avril 1984 à , demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Audrey-elise MICHEL

C / Audrey Z...

Il convient de rappeler que le litige relatif à la possibilité de réceptionner les supports béton par la société Audran est intervenu en cours de chantier.

La présente décision a été signée par Amélie CHEVRIER, Vice-Présidente et Audrey GRAMMONT, Adjointe faisant fonction de greffière.

la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Ségolène PROST, Greffière, Vu l'instance opposant : URSSAF PACA prise en la personne de son Directeur en exercice Représentant : Me Clément AUDRAN

S IMMOBILIERE AUDREY Y... Z... A... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S. A.

Audrey X...en a fait de même le 11 août 2011. Les deux affaires ont fait l'objet d'une jonction.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Audrey

RG N : 13/ 00232 AFFAIRE : Mme Audrey X... C/ M. Romain Y... M. J/ E.

Jean-Louis et Francis X... et à concurrence de 500 francs chacun par de nouveaux associés agréés, Mmes Brigitte X... et Z..., Mlle Audrey X... et M.

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey