CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

8 852 résultats pour « BELLEGARDE Suite »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 15

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

Article 2

—

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Reims est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMOI de Nancy est constitué de quatre unités se répartissant comme suit :

Article L124-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 42

Code de l'éducation

La présence du stagiaire dans l'organisme d'accueil suit les règles applicables aux salariés de l'organisme pour ce qui a trait :

Article 4

—

La durée passée dans chacun des échelons du grade est fixée ainsi qu'il suit : ÉCHELONS

Article R321-45-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 98

Code de commerce

Le commissaire du Gouvernement accuse réception de la réclamation en indiquant que son auteur sera informé des suites qui lui seront données.

Article Annexe

—

Les activités restauration de type rapide et discothèques au sens du présent décret s'entendent comme suit :

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités éducatives se répartissant comme suit :

Article 8

—

L'échelonnement indiciaire applicable aux assistants de l'enseignement supérieur est fixé ainsi qu'il suit :

Article 14

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

Article D1235-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 47 > 65

Code du travail

Le barème mentionné au premier alinéa de l'article L. 1235-1 est défini comme suit :

Article D114-0-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de la sécurité sociale

-Le Haut Conseil est composé de cinquante-six membres répartis comme suit :

Article R1432-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 20 > 04

Code de la santé publique

La représentation du personnel au sein du comité d'agence et des conditions de travail est fixée comme suit :

Article L446-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 12

Code de l'énergie

Elle a la faculté de ne pas donner suite à l'appel à projets.

Article A422-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 61

Code des impositions sur les biens et services

L'échéance déclarative est fixée au 20 du deuxième mois qui suit l'achèvement de la période déclarative.

Article A36-10-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 94 > 59

Code de procédure pénale

Le jury mentionné à l'article A. 36-10-14 est composé comme suit :

Article 6

—

Les dispositions des statuts, les obligations des employeurs, les obligations des salariés et de leurs ayants droit et leurs avantages ne peuvent, dans la mesure où ils résultent de conventions collectives, être revisés qu'à la suite de l'intervention

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 02

Arrêté du 22 août 1958 relatif à l'attribution d'indemnités compensatrices aux agents des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Les agents des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, titularisés dans leur emploi à la suite d'un concours ou d'un examen professionnel et qui sont nommés dans un autre cadre relevant desdits établissements, à la suite d'un concours

Article 10

—

1.L'échelonnement indiciaire applicable aux agents techniques des administrations de l'Etat à Mayotte régis par le décret n° 2005-138 du 17 février 2005 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : GRADE UNIQUE INDICES BRUTS

Article 1

—

I. - L'échelonnement indiciaire applicable aux praticiens des armées, régis par le décret du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

Page 14 · 8 852 résultats

← Précédent Suivant →