La fouille du bagage d'un passager, M.

Toutefois, la fouille de ses bagages a amené la découverte de liasses de billets de banque pour un montant total de 358 500 euros. 3. M. [J] a expliqué que M.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) C/ [W] [G] [U] [X] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Audrey BAGARRI

Le 19 août 2010, alors que vous étiez en activité sur le chantier de l'OPAC 38 'le clos' à [Localité 3], une bagarre a eu lieu entre vous-même et M.[G].

, qu'après cette première bagarre, c'est lui qui est parti à la recherche de monsieur Z...qui se trouvait chez son père et qu'il l'a incité à venir se battre, qui a brisé le pare brise de la voiture de

du Code de la consommation ; ensemble violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a relaxé Françoise Bagarre

Zora a fait allusion au fait qu'elle avait appris par la rumeur qu'une bagarre s'était produite en septembre 1991 dans le café "Le Marina", situé juste à côté de son logement, et que cette bagarre au couteau

systèmes d'accrochage existent, et estime ces conditions doublement remplies sur ce chantier, sans justifier de l'existence, en l'espèce, du système d'accrochage, en l'occurrence du port de ceinture ou baudrier

personnes transportées ou devant être transportées par la compagnie exploitante et b) toute blessure ou mort d'un employé de la compagnie exploitante et c) tout dommage, perte ou retard concernant les bagages

Dès lors, la saisie du téléphone de l’intéressé et l’éloignement de celui-ci de son groupe n’auraient pas constitué des mesures suffisantes pour l’empêcher d’organiser une bagarre.

a déclaré le demandeur coupable d'homicide involontaire; "aux motifs qu'il est constant que Jean-Marc X... est monté sur la toiture, en matériau fragile, sans matériau de protection, ceintures, baudrier

Y... sous sa responsabilité, évoque le manche à balai qui était utilisé de temps en temps pour débourrer cette machine; que M.

suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française souscrite par son père décédé, Monsieur X, né en 1924 à Douar Baghai

d'une arme, en l'espèce, un couteau ; "aux motifs que, "l'information a permis d'établir que Mourad Y... était décédé des suites d'un coup de couteau au thorax porté par Mohamed Z... au cours d'une bagarre

dizaine de personnes nous encerclent, gesticulent et parlent une langue que nous ne comprenons pas ; ils avancent sur nous, nous nous sentons menacés ; nous nous défendons ; c'est à ce moment-là qu'une bagarre

le canapé du salon où il s'allongeait pour regarder la télévision, sous une couverture et lui avait plusieurs fois passé la main dans la culotte, qu'il était l'instigateur de jeux qu'il appelait "la bagarre

. ; "mais... que, lors de l'enquête, Jérôme Y... a relaté ainsi les circonstances des blessures subies par la victime : lorsque les camarades se sont aperçus du déclenchement de la bagarre, ils sont

dans le secteur français de la gare de Genève, José X... a déclaré ne pas transporter de sommes, titres ou valeurs d'un montant égal ou supérieur à 50 000 francs; que, cependant, la fouille de ses bagages