Baptiste X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Oxbow, société par actions simplifiée

Jean-Baptiste, Y... Michel, prévenus, la Société générale, civilement responsable ; 2o Z... Robert, A...

Baptiste et X...

Jean-Baptiste A..., de Me Guinard, avocat de M. Franck A..., de Me Consolo, avocat de M. Jean-Emmanuel A... et de Mme X..., les conclusions de M.

Georges X..., l'arrêt retient qu'avant même l'accession à l'indépendance de la Côte d'Ivoire, le père de l'appelant, Jean-Baptiste X..., né en 1916 dans ce pays, avait la nationalité française et qu'il

DISCUSSION Baptiste X... vit avec sa mère depuis sa naissance mais il est établi que malgré la rupture des parents l'enfant a des relations profondes et suivies avec chacun d'entre eux.

Par une requête, enregistrée le 15 février 2022, Mme A B, représentée par Me Cabral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2021 par laquelle le centre hospitalier Jean-Baptiste

La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.

Jean-Baptiste X... en qualité de serveur.

Jean-Baptiste X... au motif que "M.

Y...) a posé une grille à l'entrée de la rue Jean-Baptiste C..., empêchant Mme X... d'utiliser son accès piéton par cette rue.

épouse [E] [Adresse 42] 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE Représentée par Me Virginie DESPIERRES de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste

ET PAR JACQUES X..., ES-QUALITES, AUX DROITS DE JEAN-BAPTISTE Y...

Jean Baptiste X... ... 20620 BIGUGLIA Non comparant INTIMES : M. Louis Henri X...

Jean-Baptiste Z...

2] [Adresse 3] [Localité 2] Me Simon LAURE, ès qual.mand.jud.soc.BERBIGUIER PREMIUM AUTOMOBILES [Adresse 4] [Localité 3] GROUPE 1807 B-D-R (SAS) [Adresse 5] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jean-Baptiste

l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 1985) que, par acte du 18 juin 1832, trois des propriétaires indivis d'un terrain stipulant tant en leur nom propre que comme porte-fort des deux autres, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X... de sa demande tendant à la condamnation de la société Ionis groupe à lui payer la somme de 2 299, 50 euros à titre d'indemnité pour irrégularité de la procédure de licenciement ; AUX

Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.

Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.