CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

néanmoins à se débattre et tentait de porter des coups aux policiers et de les mordre ; que Cédric X... était mis à terre par quatre policiers, le brigadier C... lui bloquant les chevilles avec son bâton

Source officielle

civ1

60794cc59ba5988459c46ca5

Cassation

25 novembre 1997

Barth a vendu aux époux Batt un fonds de commerce pour un prix de 320 000 francs ; que, selon un contrat de bail notarié du même jour, M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2204997_20230322

Administratif

22 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 février et 28 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Batôt, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2113586_20240206

Administratif

6 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 16 août 2023, la Caisse des dépôts et consignations, représentée par Me Batôt, conclut au prononcé d'un non-lieu.

Source officielle

Chambre 3-3

67820c6a0f5e5278a79738b0

Appel

10 janvier 2025

SONOVA AUDIOLOGICAL CARE FRANCE, prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Annick BASSOT-BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle

61372552cd5801467741cbb7

Cassation

5 mars 1992

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

Source officielle

CIVIL_EX-TI

685f100402c5b8c8ca1614e0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

[C] [R] de retirer tout objet, plateau ou ballot de paille stocké sur la parcelle cadastrée section W n° [Cadastre 1] appartenant à M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2404228_20250206

Administratif

6 février 2025

et de respect du quorum soient respectées ; - elles sont entachées d'une erreur de fait ou à tout le moins d'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors que le jet au visage d'une camarade d'un bâton

Source officielle

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d9157826b3445975c4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

[G] qualifie de « jantes à bâton creux ».

Source officielle

OQTF 6 sem

DTA_2302982_20230712

Administratif

12 juillet 2023

E A B, représenté en dernier lieu, par Me Bâton, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle

613725cbcd58014677420912

Cassation

8 juin 1998

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

Source officielle

613725cdcd580146774209fa

Cassation

8 juin 1998

Source officielle

613725d7cd58014677420ebf

Cassation

8 juin 1998

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92167

Appel

9 mars 2015

Eddy C... à qui vous avez fourni un bâton en bois pour frapper ensemble l'individu.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69da9d68cdc6046d47e9c182

Commerce

2 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Patrice BATUT, Juge de la formation, le Président empêché, et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2303158_20240213

Administratif

13 février 2024

3 novembre 2022 par le maire de la commune de Châteauneuf à la société Belgrano Holding en vue du détachement de trois lots à bâtir de la parcelle cadastrée section B n° 338, située route de la Côte Barot

Source officielle

évrier 1993, qui, dans la procédure suivie notammentc/Georges A

6079a8669ba5988459c4d21f

Cassation

9 décembre 1993

non d'un attentat à la pudeur avec violences ; " alors que le viol est défini comme toute pénétration sexuelle de quelque nature que ce soit ; que ne constitue pas un viol le fait d'introduire un bâton

Source officielle

civ1

61372152cd580146773f2cbd

Cassation

18 décembre 1990

opposition à cette ordonnance, a contesté, non l'existence de la créance de la coopérative, mais le montant de la somme qui lui était réclamée, en soutenant qu'il n'avait pas acheté une quantité de ballots

Source officielle

6ème chambre 2ème section

69e673d7cdc6046d47ef7667

T. Judiciaire

9 avril 2026

BUREAU D’ETUDES BATUT STRUCTURE BOIS dit [Adresse 1] S.A. GROUPAMA D’OC en qualité d’assureur de la S.A.R.L. BUREAU D’ETUDES BATUT STRUCTURE BOIS dit BET 3B S.A.S. CHARPENTE HOUOT S.A.

Source officielle

civ1

61372332cd58014677406af5

Cassation

13 octobre 1998

vient la société Locafrance équipement ; que, le 16 février 1988, une convention de crédit-bail a été conclue entre Locafrance et la société Batove portant sur un ensemble de matériels de boulangerie

Source officielle

Page 14 sur 979

← Précédent Suivant →