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977 résultats pour « Bensa était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

67f0260002fc178212f7efaa

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BM DIFFUSION, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Frédéric AMSELLEM, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Jean-claude BENSA, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

659e42e35537980008847099

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-claude BENSA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301118_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, sous le n° 2301118, Mme B C, représentée par Me Florence Bensa-Troin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de

Source officielle
CA

8e Chambre B

60331a1cf73b078bea39edd0

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (ALGERIE) (99) demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

60359fac9664ccbeb24dac20

Appel

23 février 2021

23 février 2021

APPELANT Monsieur [S] [L] [E] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036b9ba2cdca65a1bc583f8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Date naissance 2] 1960 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

1re Chambre C

6162852fc10e2193c57808a5

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

D'IMPRESSION DU LANGUEDOC PROVENCE CO, dont le siège est [Adresse 1] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b7

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

représenté par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Jean- Claude BENSA, avocat au barreau de NICE Madame Danielle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55f

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

représentant légal, dont le siège est Tour Manhattan Défense 2- 5- 6 Place de l'Iris- 92095 PARIS LA DEFENSE représentés par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean- Claude BENSA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205857_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

D E représenté par Me Bensa-Troin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise médicale contradictoire afin de

Source officielle
CA

Chambre 1-3

651fa4f2c601f083189914ae

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [U]-[V] [B] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8215acdc6046d47b2205e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert + 1 CCC et 1 CCFE Me BENSA TROIN + 1 CC Me FOUQUES Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093e7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [I] [F] né le 17 Juin 1957 à [Localité 6]., demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c90cdc6046d47084f1a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert + 1 CCC et 1 CCFE Me SPORTES  + 1 CC Me BENSA TROIN Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE

Source officielle
CA

8e Chambre A

60327bf94a3c7fb00e7b34ad

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

naissance 1] 1965 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc635702affa5444dd03c

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

W] épouse [G] [H] [Z] [R] [U] [T] [U] [B] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69ce29fbcdc6046d47d62312

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Ainsi fait, jugé et délibéré par madame Verlaine RENOU, présidente, madame Hélène BERTHIER et monsieur Mathieu BENSA, juges, assistés de maître Marc BINNIÉ, greffier associé.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef67935f50008be3fcd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

social sis, demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laurence CRESSIN-BENSA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a0d174fb458d869bbd

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DBW3-W-B7I-4R4N PARTIES : DEMANDERESSE La Société PROVENCALE DE LA MADRAGUE dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91db

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

APPELANT Monsieur [F] [M] né le 16 Février 1949 à [Localité 5] (36), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle

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