COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partage (SCAITP) , Diamant Beach

inopposabilité d'une décision de divorce rendue à l'étranger Demande d'exequatur APPELANTE et Réquérante : L'OFFICE CANTONAL DE LA JEUNESSE DE REUTLINGEN ès-qualité de représentant de l'enfant Didier Laurent BENGSCH

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[M] [N], dirigeant du Manoir Beach Resort. Par acte du 14 février 2023, la SNC 421 a fait délivrer à M.

Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à la société Karacoli Beach, en application de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Il soutient que l’absence de sécurisation des travaux du centre commercial situé chemin Bénech à Fonsorbes a entraîné la crevaison du pneu arrière droit de son véhicule.

Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

APPEL DE PARIS 1ère chambre- Section K ORDONNANCE DU 15 FÉVRIER 2008 Contestations d' Honoraires d' Avocat Numéro d' inscription au répertoire général : 06 / 00493 NOUS, Jean- Paul BETCH

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

C/ SCI PALM BEACH RIVIERA Bernard DE Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2024, Mme C B et la société par actions simplifiée Hôtel Lido Beach, représentés par Me Enam, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner

La société Gotta Beach demande la suspension de l’exécution de cette décision.

compétitivité du groupe Ridoret n'existe au jour des décisions attaquées et la perte d'exploitation de la société Saint Flo PVC a été orchestrée au moyen de manœuvres comptables ; - la société Ridoret Betech

ON THE BEACH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Céline RICHARD, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

lequel le tribunal administratif de Nice a annulé l'arrêté du maire de Sanary-sur-Mer en date du 23 janvier 1990 rapportant l'arrêté du 9 août 1988 accordant à la société civile immobilière "le Palm Beach

Par un mémoire, enregistré au greffe le 19 janvier 2024, la société Paloma Beach et M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 21 octobre 1983, les sociétés Prince Carmin° et Prince Carmin° Beach ont solidairement souscrit auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SA L'Eden Beach Casino de son désistement.

ORDONNE : Article 1 : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d'annulation présentées par la société 369 ST Barth Beach Club.