La cour, Statuant en audience publique, par arrêt contradictoire, en matière de sécurité sociale, Déclare recevables l'appel de la société Manpower et l'appel incident de l'entreprise De Blasis

article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de prescrire une expertise judiciaire en vue de constater les multiples désordres affectant le collège Rosa Parks situé au 10 route de la Blairie

(The Court reached the same conclusions in two other judgments delivered on the same date: Blair and Others v.   Italy ( 1442/14 et al.), concerning the same barracks; and Cirino and Renne v.

Société SMA S.A MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 19/04655 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MPV2 Grosse délivrée à Me Brynjolf BLAIS -069- Me Martine VIDEAU-GILLI

  Repetitive cases   De Blasi v. Italy (no. 1595/02) The applicant, Antonino De Blasi, is an Italian national who was born in 1944 and lives in Opera (Italy).

de finances rectificative pour 2002 ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 12 février 1998, Elisabeth Blasi

Mario LISI 1952   Salvatore AGOSTINELLI 1949   Alessandro ALFONSI 1966   Luciano BALZANO 1967   Enzo BARBA 1970   Natale BELLOMO 1968   Vincenzo BELLOPEDE 1950   Luca BLASI

par Me Jean-michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau d'EURE DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [J] [F] [Adresse 3] [Localité 2] représenté et assisté par Me Emilie BLAVIN

Par un arrêt du 12 février 1998, Elisabeth Blasi c/ Finanzamt München, C-346/95, la Cour de justice des communautés européennes a jugé que les termes employés pour désigner les exonérations visées par

Par un arrêt du 12 février 1998, Elisabeth Blasi c/ Finanzamt München, C-346/95, la Cour de justice des communautés européennes a jugé que les termes employés pour désigner les exonérations visées par

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 avril et le 19 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Blivi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2226158 du 7 mars 2023 du tribunal administratif

H... et la société civile immobilière (SCI) FAB, représentés par Me Blais, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 janvier 2025 par lequel le maire de Nice a accordé à la société en nom

H..., et la société civile immobilière (SCI) Fab, représentés par Me Blais, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2024 par lequel le maire de Nice a accordé à la société en nom collectif

Lionel MERIAU et Mme Elisabeth BLAIS, Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise à disposition du jugement au greffe du tribunal le 5 janvier 2026

PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 1 er décembre 2025, à laquelle siégeaient Mme Christine JANET, Présidente d'audience, Mme Elisabeth BLAIS

Dominique Blais, secrétaire général de la préfecture, titulaire d'une délégation de signature consentie par le PREFET DE L'ISERE par arrêté du 18 mars 2002 régulièrement publiée au recueil des actes administratifs

Dominique Blais, secrétaire général de la préfecture, titulaire d'une délégation de signature consentie par le PREFET DE L'ISERE par arrêté du 18 mars 2002 régulièrement publiée au recueil des actes administratifs

Dominique Blais, secrétaire général de la préfecture, titulaire d'une délégation de signature consentie par le PREFET DE L'ISERE par arrêté du 18 mars 2002 régulièrement publiée au recueil des actes administratifs