Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

(BDD Avocats), avocat au barreau de PARIS, toque : R 46 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller

ATHENA OI au capital de 600 000.00 euros, représentée par son Gérant en exercice [Adresse 2] Centre d'affaire SABRE [Localité 4] Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

La société Valedor a confié à la société Boisnard électricité la dépose du réseau électrique, à la société Gilles décor les travaux de peinture, faux plafonds et aménagement décoratif, à la société Johnson

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD

AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEURS : Monsieur [R] [O] né le 11 Septembre 1958 à [Localité 11] (MAINE-ET-[Localité 13]) [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Maître Cyrille GUILLOU de la SELARL BOIZARD

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société BNP Paribas Lease Group (société BNP) a donné en crédit-bail à la société Boisnard

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Les Fils d'Oscar Bongard et compagnie, société anonyme, dont le siège est ... aux

pièces justificatives à l'appui, que, saisie de réclamations des maîtres d'ouvrages, elle avait procédé à la réparation des désordres sur certains immeubles, à ses frais avancés puisque la société Boiraud

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, la communauté de communes Morvan Sommets Grands Lacs représentée par Me Boitard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

VENTE FORCÉE) 18 juillet 2024 DEMANDERESSE SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA REUNION dénommée en abrégé SOFIDER [Adresse 5] [Localité 10] Rep/assistant : Me Henri BOITARD

LA SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉUNION dénommée en abrégé SOFIDER [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ******

de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocats au barreau du MANS Madame [T] [V] née le 24 Octobre 1948 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric BOUTARD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Madame Florence BRUGIDOU, Conseillère

& ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : P 9 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD