Francis YM..., demeurant ..., 25 / Mme Christelle ZF..., demeurant ..., 57730 Valmont, 26 / Mme Brigitte YP..., demeurant ..., 27 / M.

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 23 Juin 2010, enregistrée sous le no 09/ 00292 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANTE : Madame Laurence X... ... 38460 CHAMAGNIEU présente

à la cour : Jugement rendu (e) le 04 Octobre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Agriculture No RG : 09/ 01522 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurence

Avocat (RPJ104408) (Cannes) et comparant par Me GATEAU Marilyn Avocat (D555) ET : SAS ETSY FRANCE, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 510843006 Partie défenderesse : assistée de Me BARRY Laurence

Localité 3] JUGEMENT N°24/02404 du 12 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 19/04590 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WRRS AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence

01 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte

né le [Date naissance 1] 1951 à SAINT ETIENNE (42) [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, toque : 475 Assisté de Me Brigitte

Barthélémy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 435 Monsieur [S] [O] [Adresse 4] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assisté de Me Laurence

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 34 rue de la Fédération 75737 PARIS représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Laurence

la personne de son représentant légal en exercice 21 Avenue Frédéric Mistral BP 71 84102 ORANGE CEDEX représentée par Maître Jean-Pierre CABANES, avocat au barreau de NIMES, plaidant par Maître Laurence

DU 25 Janvier 2011 APPELANT : Maître Eric X... liquidateur judiciaire de la Sté ERMI ... ... 49105 ANGERS CEDEX 02 représenté par Maître Anne Gaelle BERTHOME, avocat substituant Maître Laurence

la Cour : jugement du 7 avril 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 06580 APPELANT Monsieur Zéphirin François X... ... 75012 PARIS représenté par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE

#xa0;     de la requête No 16734/90                       présentée par Laurence

ALESSANDRA B..., titulaire de la carte bancaire de type AMERICAN EXPRESS portant le numéro 3752 952253 21002 LAURENCE C.

CHOKRON, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes Brigitte CHOKRON et Agnès MARCADE ont rendu

Brigitte LE BRIS 1963 Paris 23. Elisabeth LE GALLEE 1961 Paris 24. Jacques LEREBOULLET 1944 Paris 25. Catherine LESPIAU-TESTON 1953 Paris 26. Chanthan LONG AGAPITO 1964 Paris 27.

A compter du ler janvier 2014, vous assurerez l'encadrement de la brigade des Agents du sud département que nous appellerons «brigade sud» et qui sera composée de Mrs [J], [E], [K], [I], [C], [Z] et [L

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte