Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Riou, président, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. La rapporteure, Signé C.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino ; - et les observations de Me Lequien, avocate de Mme A....

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Délibéré après l'audience du 5 mars 2026, à laquelle siégeaient : -Mme Hamon, présidente, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Ils furent ensuite à nouveau embauchés par Ege Çelik et İzmir Çelik à des niveaux de salaire inférieurs. A.

conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Metz ; Condamne la société Célio

Avenant à l'accord relatif à la rémunération variable de la Société Celio France SAS

Marc Paganel, président rapporteur, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2024.

Accord collectif n°2 relatif à la rémunération variable de la Société Celio France SAS

Accord sur les modalités de fonctionnement du compte épargne temps (CET) pour le personnel de la Société CELIO FRANCE SAS

ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE & DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP CELIO SAS

AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CELIO

Accord collectif n°1 relatif à la structure de rémunération & aux grilles de rémunération fixe de la Société Celio France SAS

Avenant relatif à l'accord à la mise en place du comité social et économique (CSE) et à l'exercice du droit syndical au sein de celio*

A B, représenté par Me Celikkol, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté