Château Saint-Georges, dont le siège est Château Saint-Georges, 33570 Montagne, 2 / M. Pétrus Z..., demeurant ..., 3 / M.

(l'acquéreur) a commandé à la société Solar clim system (la société) l'installation d'un dispositif de chauffage avec pompe à chaleur et la réalisation de travaux d'isolation de combles, au prix de 16

La bailleresse l'a assignée ainsi que la société Lecoq, aux fins d'obtenir notamment leur condamnation in solidum à l'indemniser du coût de remplacement de la pompe à chaleur et de la perte des loyers

a constaté que la société avait transmis le 26 septembre 2016 à la société Prédica les documents nécessaires pour que cette dernière puisse procéder au versement de la retraite supplémentaire dite chapeau

Code du travail, 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de la SCI Château

Invoquant des désordres et un retard de livraison, les sociétés Beaulieu, Le Chateau de Beaulieu et Le Meurin ont, après expertise, sollicité réparation de leurs préjudices.

Finance, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du Groupement foncier agricole du château de Pressac, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

. ; par ailleurs, le jour du cambriolage du château de Vignieu, François X... a admis qu'il se trouvait dans le magasin d'Eric Z... et de Linda A..., laquelle l'a parfaitement identifié, soi-disant pour

La SCI du CHATEAU DES COLLIERS confiait ainsi une mission de maîtrise d'œuvre complète et une mission d'entreprise générale à la SAS [R].

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 juin 2001), que l'Association de sauvegarde église de Castels et château

standardiste du SDIS de s'enfermer dans leur logement après avoir occulté au maximum les arrivées d'air), il est certain qu'ils ne se seraient pas limités à monter dans les escaliers et à constater que la chaleur

aucun des éléments de nature à caractériser une telle paralysie au jour de sa décision, telles l'absence de tenue des assemblées, l'absence de dirigeant de la société ou d'exploitation régulière du Château

comme une cause réelle et sérieuse de licenciement, voire comme une faute grave, mais en aucun cas comme la preuve d'une démission et que le déménagement de Mme Z... du logement de fonction dans le château

Cette décision a eu pour conséquence la contre-passation des chèques émis par la SARL TDB Château Gombert s'avérant sans provision.

travail de construction le travail qui fait appel aux "techniques de bâtiment" , telle la réalisation d'une installation de chauffage comportant une chaudière équipée d'un brûleur et d'une pompe à chaleur

des Tours, Château Le Couvent et Château Haut Brignon et de M.

Y... était propriétaire d'un château évalué à 850 000 francs, et qui ne relevait aucun élément de patrimoine appartenant à Mme X..., ne pouvait, sans omettre de tirer les conséquences légales qui s'imposaient

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 19 février 2003), que la société Vignobles Georges Audy, actuellement dénommée société du Château