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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137251ccd5801467741b0dd
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Christian, J.
Source officielleCour d'Appel
L'URSSAF du LOT poursuitc/Hubert J
6253c8e5bd3db21cbdd86925
3 juin 2003
3 juin 2003
MONTAUBAN) APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS en date du 12 Juillet 2001 d'une part, ET : URSSAF DU LOT 203 rue Hautesserre 46015 CAHORS représentée par Mme Christine
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4caf5
19 octobre 1992
19 octobre 1992
Marie-Christine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1991 qui, l'a condamnée pour infractions à l'ordonnance du 1er décembre 1986
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301428
28 novembre 2012
28 novembre 2012
sur renvoi après cassation (2e Civ., 18 décembre 2008, pourvoi n° 07-20. 238), que les consorts X... sont coïndivisaires avec Mme Marie-Line Y... d'une maison d'habitation donnée à bail à Mme Marie-Christine
Source officiellecr
Quimperc/M. Christian A
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00123
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Christian A... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
RG N : 10/01468 AFFAIRE : Mme Pascale Christine Y... épouse Z... C/ M. Patrice Xavier Z...
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007779757
20 septembre 1991
20 septembre 1991
Jean Marty, Alain B..., Pierre Z..., Mmes Michèle C... et Christine X... ; 2°) annule cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique ; Vu la loi n° 81-736 du 4 août
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b301
2 avril 2008
2 avril 2008
ARRÊT N o du 02 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00462 PB / GP Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9226f
10 avril 2015
10 avril 2015
Devant la cour, Mme Christine X... réclame une somme de 56. 160 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d5
27 février 2012
27 février 2012
Le non respect et refus des taches que je vous demande d'accomplir porte préjudice à la bonne marche de mon établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c4
24 juin 2013
24 juin 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c1
3 juin 2014
3 juin 2014
son employeur, Madame Christine X... a saisi la commission paritaire de suivi qui a jugé son recours irrecevable le 26 avril 2010 ; Madame Christine X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 15 juillet
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162dd05cadecb9ef7c7e196
21 juin 2012
21 juin 2012
Cette absence durable perturbe gravement le bon fonctionnement de l'entreprise .
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16e
6 juin 2011
6 juin 2011
Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Christian MESIERE, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01045
4 mai 2011
4 mai 2011
acquis depuis le 7 décembre 2006 ; qu'en accueillant la demande en nullité formulée par la salariée, sans rechercher si une telle demande intervenant dans le contexte décrit ci-dessus était exercée de bonne
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6164028580759c6f2497fa1e
19 novembre 2009
19 novembre 2009
BARBEROT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92857
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Christine X... et les 39 autres salariés.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00209
4 mars 2014
4 mars 2014
Christian X..., qui avait déclaré les avoir perdus ; que la banque, ayant été condamnée à rembourser ces bons à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0dc9c25a97f0381f4f89
5 décembre 2014
5 décembre 2014
Si les premiers juges ont à bon droit reconnu le bien fondé de la demande présentée par M.
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