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2 517 résultats pour « Christine RAMOND Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

69695d7fcdc6046d477271b4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [V] [L], assistée de Madame Fanny RAYMOND

Source officielle

Page 14 sur 126

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CC

cr

édure suivie notammentc/Raymond HARDY pour infraction à la loi du 15 juillet 1972

61372571cd5801467741dc75

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

AVEUGLES DE PARIS ET DE L'ILE-DE-FRANCE" (UAPIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 juillet 1993, qui, dans une procédure suivie notamment contre Raymond

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fccf1

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Raymond YH..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), 7 / de Mme Pierrette YJ..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccf2

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

GROUPAMA venant aux droits et obligations de la compagnie GAN ASSURANCES C / Christiane X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90623

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Christian X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL A. T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf1

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Christian Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942ec

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

Et Mme Christine Z... épouse Y... Demeurant [...] Représentée et Assistée par Me Anne-sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 INTIMÉES SCI SCCV LE TRIANGLE D'ARGENT [...]

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2a8

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Christian, demeurant 5, Lotissement Chambrun à Burnhaupt-le-Haut (Haut-Rhin), 15 / de M. Z... Richard, demeurant ... (Haut-Rhin), 16 / de M. D... Vincent, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae61

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Monsieur Dominique X..., pris ès qualités d' ayant- droit de feu Raymond X..., demeurant...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301371

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé l'indemnité de dépossession revenant à monsieur Raymond Y... et à madame Christiane X... épouse Y... à la somme globale (indemnité principale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc2b

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

. ** --------------------- RG N : 07 / 00257 --------------------- Christine X... épouse Y... C / Suzanne Z... divorcée A... Anicée A... épouse B... Dara A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9085e

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

.-24000 PERIGUEUX représenté par Me Lionel MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me FILIOL DE RAIMOND, avocat au barreau de PARIS. Stella X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fae

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Par un jugement du 6 juin 2014, le tribunal a : • débouté Christian X... de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de la société Puechoultres Fils ; • condamné Christian X... à payer à la société

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007803736

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

DANIEL, Raymonde XW..., à M. Jean-Marie Z..., à Mmes Marie-Claire XC..., Jeanne D..., Nicole F..., à Mlles X..., Josette YZ..., à Mme Nadia YW..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bec

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Au mois de juillet 2012 il a pris durant une semaine Kimberley et Jean Raymond.

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Christian Y..., demeurant ..., 3 / M. Jean-Louis A..., demeurant ..., 4 / Mme Mireille B..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9015d

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

née le 14 Décembre 1933 à HUMIERES (62130) ... ...62270 FREVENT Non comparante Monsieur Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70b

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

COUR D'APPEL DE PAU EXPROPRIATIONS ARRÊT DU 27/ 10/ 2011 Dossier : 11/ 03186 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : LA VILLE DE BIARRITZ C/ Christiane

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d25

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

d'assurances, dont le siège est à Puteaux (Hauts-de-Seine), 1, cours Michelet, La Défense 10, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris, au profit de Monsieur Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91340

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

Source officielle