Mes coordonnées J... Q... Ste PAT'HYDRO Tel [...] [...] . D... et bonne journée Q...

que la cour d'appel a retenu, d'une part, qu'il n'est pas établi que la détention des images par le prévenu était volontaire, alors, d'abord, qu'elle constatait dans le même temps que le nom et les coordonnées

par arrêt du 24 mai 1995, la chambre d'accusation ordonnait un supplément d'information aux fins d'entendre Sabine A..., épouse Z..., employée de Me B..., successeur de Me D..., sur le nom et les coordonnées

économique qui a donné lieu à l'établissement d'un plan social le 26 octobre 1994 ; que Mme X..., employée de la société Kiwi France en qualité d'acheteur depuis le 1er juillet 1994 a refusé le poste de coordonnatrice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité Clamart cordonnerie pressing, dont le siège est ...

pas, ainsi qu'elle y était expressément invitée, si les lettres des 19 juin et 17 juillet 1989 par lesquelles la société Christory avait accepté l'offre de paiement du débiteur en lui indiquant ses coordonnées

de l'avoir condamnée alors, selon le pourvoi, qu'en retenant que les entreprises visées avaient, en échangeant des renseignements sur les prix de trois lots sous-traités parmi dix-sept, convenu de coordonner

au moyen d'un formulaire fixé par voie réglementaire, préalablement à la conclusion du contrat, des caractéristiques principales des prestations proposées relatives au transport et au séjour, des coordonnées

3] ( ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Jauffré CODOGNES

] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Jauffré CODOGNES

du 29 mai 2000 relatif aux procédures d'insolvabilité, se situait à Forbach (France) ; que le tribunal s'étant déclaré internationalement incompétent après avoir retenu que ce centre se trouvait à Cologne

journal l'Opinion Indépendante à contenu raciste ", puisque celle-ci implique par elle-même, nonobstant le fait que les articles dénoncés ne soient pas précisés, que le plaignant s'est livré dans ses colonnes

Z..., chef d'agence au sein de la SA Cosson, dont lui-même est le PDG ; qu'en droit, la délégation de pouvoirs ne peut valablement exonérer son auteur de sa responsabilité pénale que si le délégataire

... ont rallié, le 30 juin 1988, le centre de la Grande Mutualité Scolaire Landaise à Biscarosse pour exercer le premier les fonctions de moniteur de voile, le second celles d'animateur, pendant la colonie

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2004), que, poursuivie en paiement par la société de droit syrien Nouriyeh et Al Ekhouan "Moderne Cotton

  His appeal (Beschwerde) was dismissed by the Cologne Court of Appeal on 13 October 1987.

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Claude Y..., alors directeur général des hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS), et Jean-Paul X..., alors directeur des affaires logistiques aux HUS et coordonnateur

niveau III étant dirigées vers les chantiers où les accidents de coactivité étaient loin d être négligeables ; que le CLC-CHSCT avait versé aux débats le document EDF-GDF relatif à l institution des coordonnateurs