Je suis obligée de mettre ma voiture dissimulée dans un coin pour ne pas être embêtée car il semblerait que mon véhicule … les dérange " ; Les pièces ne confirment que trop la réalité de ces agissements

Cohr avait accordé à Jahan Kala Gostar [L] un délai de préavis de six (6) mois ; - Jugé insuffisant le délai de préavis accordé par la SAS Mary Cohr à Jahan Kala Gostar [L] ; - Condamné la SAS Mary

[U] [M] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [K] épouse [T] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

[K] [J] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [E] [P] épouse [I] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

CLINIQUE de Cosne-sur-Loire, par décision en date du 12 juin 2009, L'A. R.

2°/ que le GIE Scanner du pôle santé de Cosne-sur-Loire avait fait valoir que le GIE Scanner de Cosne-sur-Loire avait perdu son autorisation d'exploitation en raison de l'obsolescence du scanner qu'il

Sarl EUROPEENE FINANCIERE IMMOBILIERE ET SERVICES EUFOFIS Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [J] [DT] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [DR] [V] [OG] épouse [DT] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [DH] [VD] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN

Sur la demande principale de LE BON COIN LE BON COIN demande la condamnation de M.

.., qui descendait sur sa voie de circulation, surpris par cette manoeuvre, perdait le contrôle de son véhicule lors du freinage ; que le relevé des constatations mentionnait un point de choc sur le coin

Dans ce cadre, Mme [O] devenait salariée de la SARL SFN Concept corner dans les mêmes conditions (vendeuse corner) à compter du 09 décembre 2013, avec reprise d'ancienneté au 05 décembre 2007.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PAPON, GARAGISTE, A VENDU A COHE UNE VOITURE D'OCCASION QUI, SELON LUI, AVAIT PARCOURU 10000

Par cons\u00e9quent, les demandes d'injonction et de dommages-int\u00e9r\u00eats sont \u00e9galement rejet\u00e9es.": null}

Ménéménis, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la COMMUNE DE COIN-LES-CUVRY et de Me Blondel, avocat de M. et Mme Y...

LE COIN DE L'OEIL C/ S.A.

EXPOSE DU LITIGE Le 21 septembre 2020, la SASU [1] a renseigné une déclaration d'accident du travail survenu le 20 septembre 2020, concernant l'une de ses salariées, Mme [K] [Y], qui " se serait cognée

un permis de construire portant sur la réalisation d'un bâtiment à usage professionnel de 472,80 m² de surface hors oeuvre nette, dans le but de créer des bureaux ; qu'il y a adjoint une cuisine, un coin

[K] [W] a adressé à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Rouen-Elbeuf-Dieppe (la CPAM) une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « lésion méniscale dégénérative complexe de la corne

APPELANT Monsieur [O] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE CPAM DU VAR,

APPELANTS Madame [GY] [Y] [GY] née le [Date naissance 13] 1947 à [Localité 24], demeurant [Adresse 21] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par