pour la rénovation mentionné à l'article L. 312-7 du code de la construction et de l'habitation ; d) A des programmes d'optimisation logistique dans le transport de marchandises de la part des chargeurs, tels que le recours au transport mutualisé ou combiné

Article 215.28

Code inconnu

Chaque couchette doit être pourvue d'un matelas confortable avec sommier ou d'un matelas-sommier combiné. Le matelas et son rembourrage doivent être d'une matière appropriée.

Article 46 quater-0 ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 06

Code général des impôts, annexe III

résidente et les sociétés étrangères font connaître leurs accords mentionnés au même b ter du 1, applicables à compter de cet exercice suivant ; c) le cas échéant, l'extrait de l'annexe comptable comportant les informations suivantes sur les comptes combinés

Article 1

Code inconnu

gazeux ou liquides générés par l'industrie (pétro-) chimique et utilisés comme combustibles non commerciaux dans les installations de combustion ; -“ Fioul domestique" : a) Tout combustible liquide, dérivé du pétrole, classé dans la nomenclature combinée

Article 1

Code inconnu

sport susvisé est accordée jusqu'au 31 décembre 2016 aux fédérations sportives désignées ci-après pour la discipline sportive ou les disciplines connexes indiquées : Fédération française d'athlétisme : athlétisme (courses, sauts, lancers, épreuves combinées

Article 221-IV/06

Code inconnu

satisfaire aux exigences suivantes : .1 il fournit une indication visuelle et sonore des alertes de détresse reçues à bord ; .2 il indique le service de radiocommunication par l'intermédiaire duquel ces alertes ont été reçues ; et .3 il peut être combiné

Article 228-5.19

Code inconnu

Toutes les bouches d'incendie doivent être munies de manches d'incendie comportant les ajutages d'un type combiné prescrits au paragraphe 5. Une bouche d'incendie doit être située près de l'entrée de l'espace à protéger. 3.

Article Annexe III

Code inconnu

445028 Potr'nor Vannes 400172 Tonnerre de Brest Lorient 840816 Black-Joke Cherbourg 161747 Rêve d'enfant Yeu 190281 Ausqueme Paimpol 227304 Saint-Pierre Marseille 308385 Old Dream II Cherbourg 827658 Nimrod of Hamble Nantes E96076 Ma Combine

Article Annexe III

Code inconnu

MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA. 4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid. 0,1 (*) (p) Graines olégineuses, thé, houblon.

Article Annexe 2

Code inconnu

portable ou non, Optionnel Optionnel Supports soluté 2 2 Dispositif pour perfusion sous pression Optionnel 1 Equipements de réanimation Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient 1 1 Moniteur cardiaque Optionnels, peuvent être combinés

Article 5 bis

Code inconnu

au sens du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission du 27 avril 2015 complétant la directive 2010/30/ UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des chaudières à combustible solide et des produits combinés

Article R322-55-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 19

Code des assurances

Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa : 1° Un deuxième mandat peut être exercé dans une société ou union faisant partie d'un même ensemble soumis à l'obligation d'établir des comptes consolidés ou combinés en application de l'article L.

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

. ― Lorsque la demande porte sur un médicament combiné de thérapie innovante préparé ponctuellement incorporant un ou plusieurs dispositifs mentionnés à l'article L. 5211-1, le dossier comprend en outre : 1° La destination du ou des dispositifs telle

Article Annexe 7

Code inconnu

maillants dérivants Filet maillant (Fil mail) GNC Encircling gillnets Filets maillants encerclants Filet maillant (Fil mail) GTR Trammel nets Trémails Filet maillant (Fil mail) GTN Combined gillnets-trammel nets Trémails et filets maillants combinés

Article L612-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 93

Code monétaire et financier

Lorsque l'entreprise est une des personnes mentionnées au B du I de l'article L. 612-2 du présent code et fait partie d'un groupe tenu d'établir des comptes consolidés ou combinés, le chiffre d'affaires annuel net à prendre en considération pour l'application

Article (suite)

Code inconnu

Les parieurs peuvent enregistrer leurs sélections de 5 chevaux soit sous forme de combinaisons unitaires combinant cinq des chevaux déclarés partants, soit sous forme de formules dites "combinées" ou" champ". a) Les formules combinées englobent l'ensemble

Article ANNEXE 230-2.A.4

Code inconnu

L'aptitude du navire à résister aux effets combinés du vent de travers et du roulis doit être démontrée comme suit pour le cas de chargement le plus défavorable : 1.1 Le navire est soumis à la pression d'un vent continu qui s'exerce perpendiculairement

Article 221-II-2/16

Code inconnu

salles de loisir de l'équipage ou dans chacune des cabines de l'équipage. 2.3 Le manuel d'exploitation pour la sécurité-incendie doit être rédigé dans la langue de travail du navire. 2.4 Le manuel d'exploitation pour la sécurité-incendie peut être combiné

Article Annexe

Code inconnu

Afin de limiter la consommation de l'exemption de minimis combinée accordée par l'article 11.1.k du règlement délégué (UE) 2023/2459, dans les pêcheries pélagiques au moyen de chalutiers pélagiques d'une longueur maximale hors tout de 25 mètres utilisant

Article Annexe

Code inconnu

transversaux ; - les propulseurs azimutaux et épicycloïdaux ; 2° Le navire en mouvement : - squat ; - giration ; - stabilité de route ; - position d'équilibre ; - distances d'arrêt ; 3° Vent, courant, houle : - influence sur la manœuvre ; - effets combinés

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