Représentant : Me Bruno MAZAUDON , substitué par Me PROVOST-CUIF, de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Madame Lara Y... Chez M. Jean-Louis Y... - ...

La SAS CUIR CORRUGATED MACHINERY (CUIR) avait pour objet la fabrication de machines pour le cartonnage, la fabrication d'outillage, la réparation de machines pour l'imprimerie et le cartonnage.

rendue le 14 février 1996 par le Président du Tribunal de Commerce de PONTOISE qui l'a condamné, à titre provisionnel, à payer conjointement et solidairement avec Madame Y..., à la SA CENTRE EUROPEEN DU CUIR

CUIRS DU FUTUR Entreprise BASF ESPANOLA S.C.P. SCP VITANI [F] S.A.

barreau des SABLES D'OLONNE INTIMEE : Madame [K] [T] ÉPOUSE [Y] épouse [Y] née le 04 Juillet 1954 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Stéphanie PROVOST-CUIF

H... par les deux ecchymoses au cuir chevelu notées au certificat médical du légiste et pour M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 avril 2008), que la société française de réseau vente Les Cuirs

X..., ès qualités de liquidateur de la société Cuir shop, les conclusions de M.

Cuir Artisan Rénovateur, suivant contrat de qualification à durée déterminée de vingt-quatre mois, du 2 janvier 1996 au 1er janvier 1998 pour obtenir la qualification d'ouvrier du cuir.

A, représenté par Me Cuif, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations primitives d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2018 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Cuir artisan rénovateur (CAR), société à responsabilité

décision attaquée en date du 30 Juin 2005, enregistrée sous le no 04 / 00755 ENTRE : Mme Evelyne X... épouse Y... ... 01330 VILLARS LES DOMBES et actuellement ... 73130 SAINT ETIENNE DE CUINES

Article 3 : La commune de Caluire et Cuire versera la somme de 1 500 euros à Mme A au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

domicile de Ducos il avait continué à la harceler surtout lorsqu'il venait la chercher en voiture à la sortie de l'école et qu'il mettait à profit l'absence de témoins pour lui poser la main sur la cuisse

kinésithérapeute en raison du blocage de son bras par le bassin de ce dernier " (arrêt attaqué, p.3, 4) ; que " Eliane Y... ajoutait que les massages s'étaient ensuite exercés sur ses pieds, puis ses cuisses

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Claude Y..., dont le siège social est sis à Paris (1er), ..., 2°/ la société Idéal Cuir

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CB cuir, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier

Z...et la société Color Rénov cuir, cependant que la nullité du bail précaire, auquel la société Color Rénov cuir n'était pas partie, pouvait être appréciée indépendamment du prononcé de la nullité de