Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Philippe MARIN assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Amaël CHESNEAU [Adresse 10] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR Juges : Mme Michèle LEPOUTRE Mme Anne-Marie LAVIGNE assistés de Mme Coumba DIALLO

l'arrêt attaqué, que, suivant des connaissements créés à Toamasina (République malgache), des conteneurs frigorifiques renfermant des cartons de litchis ont été chargés, dans ce port, à bord des navires " Diego

A B représenté par Me Diallo, demande au tribunal : 1°) de déclarer recevable sa requête dirigée contre la décision prise par le préfet de police portant obligation de quitter le territoire français

la cour : Jugement rendu(e) le 18 Février 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/03602 Copies exécutoires délivrées à : Me Diego

Diego X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme Ghislaine Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 avril 2024, Mme B, représentée par Me Diallo, demande au juge des référés : 1°) " d'annuler la décision de l'ambassade de France au Congo

DÉSIGNE : 1) Patrick DINEL, Juge Consulaire, en qualité de Juge-Commissaire titulaire et Philippe RAHMS, Juge Consulaire, en qualité de Juge-Commissaire suppléant. 2) SELARL [Adresse 6] AIR, prise en

In addition, the protective measure ( zaštitna mjera ) of prohibition on attending the matches of the “Dinamo” Zagreb football club and all matches taking place in the Maksimir football stadium for a period

Diallo ZY..., chambre 215, 75°/ M. XS... Daouda, chambre 213, 76°/ M. Mariko H..., chambre 213, 77°/ M. Mariko ZG..., chambre 211, 78°/ M. Pan E..., chambre 211, 79°/ M.

B..., représenté par Me Diango, demande au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés du 17 novembre 2025 par lesquels le préfet des Hauts-de-Seine l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et

Diego Z... X... et la décision du même jour fixant le pays à destination duquel il doit être reconduit ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. Z...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

B, ressortissant malgache né le 3 juin 1995 à Diego Suarez (Madagascar), invoque ses liens personnels et familiaux sur le territoire français.

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.