pour accéder à son poste de conduite, brutalement poussé dans le dos ; qu'ayant perdu l'équilibre, sa jambe gauche aurait cogné ladite marche d'accès au poste de conduite, lui occasionnant une vive douleur

morale, et de celle du préjudice d'agrément de Marcel X..., alors ,selon le moyen : 1 / que, comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

intervenue entre les trois protagonistes ; qu'il résulte des témoignages de Walter Z..., de Maryline Y..., épouse X..., et même du prévenu, que ce dernier l'a tenu par les cheveux, lui causant ainsi les douleurs

[I] de sa demande d'indemnisation du préjudice sexuel, que les douleurs lombaires invoquées comme gênantes lors des relations sexuelles seraient déjà indemnisées au titre du déficit fonctionnel permanent

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 OCTOBRE 2025 L'association Compagnie des francs archers de Doullens

et une tuméfaction à la main droite (canal carpien probable)' - le 25 mai 2010 '[illisible] douleur du poignet droit'.

[N] a reçu un morceau de ferraille au niveau du visage et du corps entraînant une plaie importante à la tête et des douleurs au thorax'.

établissements avaient été vérifiés, et que les redressements opérés devaient tous être confirmés, hormis sur l'établissement siège où pouvait seulement être consentie une minoration de 204 euros pour cause de doublon

U... a signalé des douleurs à gauche, des troubles urinaires et une difficulté à aller à la selle, que sa pathologie initiale de hernie discale entraînant une sciatique se situait à droite, tandis que

au dos - lésions : douleurs ».

luxation du coude droit ; qu’elle a été indemnisée par la BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD ; que cependant, le programme de rééducation a dû être interrompu en mai 2023 en raison de l’aggravation de ses douleurs

Code civil, ensemble l'article L 411-35 du Code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er février 1996), que par jugement du 17 octobre 1991, le tribunal paritaire des baux ruraux de Doullens

Le 4 septembre 2009, Mme [F] a ressenti une vive douleur à l'épaule gauche à l'occasion d'une manutention sur son lieu de travail, fait ayant donné lieu à la déclaration d'un accident du travail.

La pro-supination reste dans les limites de la normale ; - des douleurs à la palpation des 3 premières apophyses épineuses des vertèbres thoraciques.

Par un mémoire, enregistré le 27 octobre 2023, la société Valor'Caux, représentée par Me Alain Freche et Me Nicolas Dourlens, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Sur la responsabilité du centre hospitalier de Doullens : 2.

Y... : la société Dorleane fait valoir que M.

l'obligeant, sous la violence physique, à se soumettre à sa barbarie ; " alors que, ces motifs sont impropres à caractériser les actes de barbarie qui supposent qu'ont été infligées à la victime des douleurs