APPELANTE Syndicat des copropriétaires de la résidence BELLEVUE sis à [Localité 1] [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 22 juin 1995, Versailles, 21 novembre 1996 et Versailles 25 mai 2000) que la société Agence immobilière Durand

par Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie DURAND

ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUD c/ S.C.E.A.

DURAND c/ URSSAF DE LA MAYENNE. Jugement du T.A.S.S. LAVAL du 2l Juin 2001. ARRET RENDU LE 24 Juin 2002 APPELANTE: LA S.A.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Sens, 12 juin 2012), que l'entreprise agricole à responsabilité limitée Durand

Pour annuler la décision du 4 juillet 2018 par laquelle la directrice de l'EPS Barthélemy Durand a prononcé la révocation de M.

Lavigne, avocat général, et après débats à l'audience publique du 12 mars 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, et Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Durand Structures, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 juillet 1992 et 30 juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE BARTHELEMY-DURAND

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (RIOM, 19 JUIN 1980) D'AVOIR CONDAMNE DURAND, GERANT DE LA SOCIETE ACADEMIA A SUPPORTER UNE PARTIE DE L'INSUFFISANCE

MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Monsieur [VG] [FY] [EO] [G] [Adresse 64] [Localité 80] Représenté par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat

et associés, 2°/ à la société Durand et associés, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

CASSATION SUR LES POURVOIS FORMES PAR DURAND DES Y...

[Q] [Y], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société SACM Durand, défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Monsieur [K] a été nommé président de la société Durand Production le 11 janvier 2013.

laquelle l'EPS Barthélémy Durand a refusé le remboursement d'une note de frais ; 2°) de condamner l'EPS Barthélémy Durand à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de dommages et intérêts ; 3°)

AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 18 novembre 2025 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND