Yves Durand, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 767 ; Discussion les 11, 12, 13, 14 et 15 mars 2013 et adoption le 19 mars 2013 (TA n° 96).

Article 2

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par le ministre chargé de la défense, abritant le personnel et le matériel de la défense et présentant un caractère opérationnel ; ― les bâtiments contribuant au maintien des communications, et comprenant notamment ceux : ― des centres principaux vitaux

Article 73-1

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d'urgence sanitaire ; 12° Le chapitre III du titre Ier du livre II de la troisième partie du code de la santé publique en matière de soins sans consentement ; 13° Le chapitre II du titre III du code de la défense en matière de points d'importance vitale

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

fait l'objet de ponction à visée diagnostique ou thérapeutique ; 33° Lecture de l'intradermo-réaction pour le test tuberculinique ; 34° Détection de parasitoses externes et soins aux personnes atteintes de celles-ci ; 35° Surveillance des fonctions vitales

Article AOC "Pays d'Auge"

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Grangues, Hermival-les-Vaux, Heuland, Heurtevent, Honfleur, Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Houlgate, L'Hôtellerie, Léaupartie, Lécaude, Lessard-et-le-Chêne, Lisieux, Lisores, Livarot, Manerbe, Maneville-la-Pipard, Marolles, Le Mesnil-Bacley, Le Mesnil-Durand

Article Annexe II - II. Maquette 13

—

Rôle et organisation de la régulation médicale, Connaissances transversales à acquérir : -l'identification des principales urgences vitales (détresse circulatoire, respiratoire, et neurologique), des critères de gravité d'une douleur thoracique, d'une

Article Annexe

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Pour tout enfant en effet, sa famille doit non seulement pourvoir aux besoins vitaux et apporter une aide aux actes de la vie quotidienne, directement liée au niveau de l'autonomie en cours d'acquisition, mais elle doit également faire face aux besoins

LEGIARTI000036942896

—

Règle relative à la journalisation : -les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.

Article Annexe I

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Règle relative à la journalisation - les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.

LEGIARTI000039240198

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Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

Article ANNEXE II

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pour éclairer le corps du patient dans le spectre visible ; -s'ils sont destinés à visualiser la distribution de produits radiopharmaceutiques in vivo ; -s'ils sont destinés à permettre un diagnostic ou un contrôle direct des processus physiologiques vitaux

LEGIARTI000049599364

—

membranes chez une femme enceinte Test transcutané d'évaluation de la bilirubinémie Surveillance de la photothérapie chez le nouveau-né Mesure transcutanée des paramètres d'oxygénation Surveillance en continu ou en discontinu des paramètres vitaux

LEGIARTI000038570121

—

Règle relative à la journalisation -les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.

Article R151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 54

Code monétaire et financier

que l'exercice des missions de sécurité publique de la douane et de celles des sociétés agréées de sécurité privée ; 7° L'intégrité, la sécurité ou la continuité de l'exploitation d'un établissement, d'une installation ou d'un ouvrage d'importance vitale

Article Annexe

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Elle a pour fonction d'empêcher une agression d'origine étatique contre les intérêts vitaux du pays, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme.

Article Annexe II - II. Maquette 25

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Compétences : -organiser et diriger une équipe pour la prise en charge d'une situation d'urgence vitale ; 3.4.

Article Annexe I

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sécurité ; pendant le parcours le sauveteur rassure la victime ; - le sauveteur sort la victime de l'eau sans utiliser les échelles ou tout autre moyen matériel ; - après avoir sécurisé la victime, le candidat effectue une vérification des fonctions vitales

Article 37

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Les attributions de ce comité sont spécifiques aux chirurgiens-dentistes dans le cadre de leurs engagements conventionnels de télétransmission SESAM-Vitale.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

en matière de localisation, d'accès, d'approvisionnement en énergie, de communications, de propriété, d'utilisation et autres éléments considérés comme importants pour la sûreté ; - précise ceux d'entre eux qui correspondent à un point d'importance vitale

Article 54

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ascendant, un descendant, un frère, une sœur, une personne partageant le même domicile ou l'ayant désigné comme sa personne de confiance au sens de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique souffre d'une pathologie mettant en jeu le pronostic vital

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