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19 354 résultats pour « FAIN-ROBERT Me CHABRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a199

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

La SA Robert et Houot a interjeté appel de cette décision le 1er février 2006.

Source officielle

Page 14 sur 968

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00354

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Faits et procédure 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d22

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Quant au fond, elle soutient que la garantie d'actif et de passif consentie par Robert X... a trouvé à s'appliquer pour un montant excédant amplement le solde des sommes qui lui seraient dues ; elle fait

Source officielle
CC

cr

6079a8759ba5988459c4d565

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

Robert, 3° Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9a

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Robert Y....

Source officielle
CC

comm

6137245dcd58014677414e59

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

Robert X... : Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423780

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Robert, - C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4f

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

C/ LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 DECEMBRE 2005 Requérant à la récusation : Monsieur Robert X... ..

Source officielle
CC

civ2

6137213bcd580146773f211e

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile, section A), au profit de M. Nicolas X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c06e

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers en date du 28 mars 1989 qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef d'ingérence, LA COUR, Vu l'arrêt

Source officielle
CC

civ1

61372327cd58014677406228

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1f0

Cassation

3 avril 1991

3 avril 1991

Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00416

Cassation

5 mai 2009

5 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de sa reprise d'instance en qualité de mandataire judiciaire de l'EARL Château de Robert ; Attendu

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e867

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Antoine Jambons, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a97

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

• 2 316,63 € à Rosbert B... • 2 071,03 € à Laurent Y... • 3 776,10 € à Nicolas Z... • 1 992,08 € à Joachim C... - condamner la S.A.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742388f

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

qu'Edmond Y... a fait signer à Robert X..., lors de cette remise un document stipulant qu'à sa mort, les titres devaient être remis à ses neveux et s'est ainsi fait remettre les titres à charge de les

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd29a

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jacques X... de Robert, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272f4

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

A... a chargé Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f2

Appel

3 août 2005

3 août 2005

Robert X...

Source officielle
CC

civ2

Sur la recevabilité du pourvoi, en tant que dirigéc/M. B

ECLI:FR:CCASS:2018:C201297

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

(les sociétés), constituées par les époux Robert et Colette X... et dont les capitaux sont répartis entre eux et leurs fils Gilles et Jean-Philippe, avec mission de gérer les trois sociétés, faire l'inventaire

Source officielle