X..., syndic à la liquidation des biens de la société SEVED, ainsi que la société SICOF et la SMABTP ; Attendu que la société coopérative Les Alpins III fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 FEVRIER 1968), QUE LA SOCIETE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU CENTRE (CELDUC), QUI FABRIQUE

les conditions d'exécution d'un contrat et de son avenant par lequel elle avait confié à la société Lacroix Electronique, devenue la société Lacroix Electronics (la société Lacroix), l'étude et la fabrication

de fabrication des excipients ; contrairement à ce qu'elle affirme, elle ne disposait pas d'un délai de deux mois, ce qu'elle ne justifie nullement, aucun délai n'étant prévu même pour les entreprises

de fabrication des excipients ; contrairement à ce qu'elle affirme, elle ne disposait pas d'un délai de deux mois, ce qu'elle ne justifie nullement, aucun délai n'étant prévu même pour les entreprises

substantielles, la composition, l'espèce ou l'origine de la marchandise vendue et d'infraction à l'arrêté du 5 février 1977 réglementant les conditions d'hygiène relatives aux viandes et volailles découpées

gonflé ou volontairement augmenté ses charges ; que depuis mai 2011 il s'est arrogé le droit de ne verser que 100 euros par mois ; Que c'est Fabrice X...qui a fait le choix de quitter la Corse ; qu'il

[C] de ses autres demandes ; - débouté la société [1] de sa demande reconventionnelle.

FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION LICRA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2003, qui l'a déboutée

. ; que l'expert désigné a attribué le sinistre à un court-circuit électrique dont il n'a pu situer le point de départ ; Attendu que les consorts K... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur

R... produit par l'appelante, celle-ci était accaparée par la fabrication du « biker », qu'elle a fabriqué par centaine durant les années 2007, 2008 et jusqu'à début 2009 ; que cette situation de surcharge

, l'en débouter

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 SEPTEMBRE 2025 La société [3], société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 10], en redressement judiciaire depuis

Il convient donc de débouter les parties de leurs demandes de ce chef.

de pièces techniques en matière plastique ; qu'elle a son siège à Izernore (01) ; que la société Vilgo fabrique et commercialise du matériel médicalisé ; qu'elle a son siège à Bergerac (24) ; que le 7

PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur l'autre grief, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déboute M.

Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est ..., 2 / de la société Michelin de transformation des Gravanches (SMTG), dont le siège est ..., 3 / de la société Michelin de fabrication

Il prévoyait aussi que la société APNYL devait fabriquer le matériel conformément à un cahier des charges.

définit le contrat d'édition comme un contrat par lequel l'auteur d'une oeuvre de l'esprit cède à des conditions déterminées à une personne appelée éditeur le droit de fabriquer ou faire fabriquer en

Le demandeur a été en revanche débouté du surplus de ses prétentions.