CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e49019cdc6046d47c56f1e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Celine ALCALDE (CABINET DELRAN)/[Localité 2] Défendeur(s) : TRAVAUX RESEAUX ELECTRIQUES (SAS) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : Me Roch-Vincent

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182921cdc6046d473a3da3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

*1DE/06/57/17/03* LRAR: -SAS JYC [Localité 1] Copies: -TPG -Me Stéphane-f [H] -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -Parquet R.G. : 2026028301 P.C.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71d0d808eb34e45536a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

D P CONCEPT représentée par ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège représentée par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Ahlem

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b705f84751fcf0f589

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LUCCISANO, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident Monsieur [G] [B] Exerçant en qualité d'entrepreneur individuel sous l'enseigne [G] [B] OCCASIONS représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b705f84751fcf0f58b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Guillaume LUCCISANO, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident Monsieur [N] [W], Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne [N] [W] OCCASIONS représenté par Me Florence

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2301610_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

soutient qu'il est entré en France en 2018, qu'il n'a jamais quitté le territoire français depuis lors, qu'il a rencontré Mme C B, ressortissante française, qu'ils ont décidé de fonder une famille et vivent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2b6

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

.- 13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4ffe2cdc6046d4766956d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

*1DE/06/44/37/21* LRAR: -SARL à associé unique METROPOLE CONCEPT Copies : -TPG -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me Lou Fléchard -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -Parquet

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68f1cd792f77035fb0bf7e48

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

audit siège Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier S230185, substitué par Me Vincent

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d302a71dfcd8318200c81

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Mme Florence DOMENEGO et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila Zait au prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8646b

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

D ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Florence X... veuve Y... ayant droit de Philippe Y... 2, place Liégeard 61130 BELLEME Madame Caroline Y... ayant droit de Philippe Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8650f

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

D ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Florence X... veuve Y... ayant droit de Philippe Y... 2, place Liégeard 61130 BELLEME Madame Caroline Y... ayant droit de Philippe Y..

Source officielle
CC

comm

613723b3cd5801467740d153

Cassation

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Florent X..., demeurant ..., 2 / de la Société des véhicules industriels de l' Ouest (SVIO), dont le siège social est ..., 3 / de la compagnie Axa assurances, dont le siège social est ..., 4 /

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6649ecdc6046d47519631

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SAS BERG MANUTENTION La Croix Blanche [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER - Maître Florent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001214886

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Pinheiro Farinha, Sir Vincent Evans, Mr A. Spielmann, Mr I. Foighel, Mr J.M. Morenilla and Mr F. Bigi (Article 43 in fine of the Convention and Rule 21 para. 4) (art. 43).   Subsequently, Mr B.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

5fdd0ffb1a94387a183c8ffa

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

détention du tribunal de grande instance de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a57

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

saisine :14 Décembre 2005 Ordonnance de fixation :18 mai 2006 RG : 05/577 Composition de la CourPrésidente :Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs:- Jean-Michel STOLTZ, Conseiller- Marie-Florence

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106567_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Julien Fleury, Lemoigne, Florent Arnal, Walther Richard, Yves Ehrhardt, Philippe de Paris, Ngoth N'Ziengue, Sanfelix, Cambon, Vincent Lopez, Pierre Mandel, Stéphane Morin, Gilles Saco Sonador et Romain

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

François AT..., demeurant ..., 97 / Mme Michèle ZK..., demeurant ..., 98 / Mme Véronique G..., demeurant 23 Quater, rue de Belfort, 93400 Vincennes, 99 / M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68ef2db58a85971c3ac1ffd0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[B] aux entiers dépens, dont ceux d'appel avec droit de recouvrement direct au profit de Me Florence Charvolin, avocat, conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle

Page 14 sur 72

← PrécédentSuivant →