AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
69e49019cdc6046d47c56f1e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Celine ALCALDE (CABINET DELRAN)/[Localité 2] Défendeur(s) : TRAVAUX RESEAUX ELECTRIQUES (SAS) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : Me Roch-Vincent
Source officielleChambre 2-4
6a182921cdc6046d473a3da3
13 mai 2026
13 mai 2026
*1DE/06/57/17/03* LRAR: -SAS JYC [Localité 1] Copies: -TPG -Me Stéphane-f [H] -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -Parquet R.G. : 2026028301 P.C.
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e45536a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D P CONCEPT représentée par ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège représentée par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Ahlem
Source officielleChambre 3-1
6870a4b705f84751fcf0f589
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LUCCISANO, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident Monsieur [G] [B] Exerçant en qualité d'entrepreneur individuel sous l'enseigne [G] [B] OCCASIONS représenté par Me Florence
Source officielleChambre 3-1
6870a4b705f84751fcf0f58b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Guillaume LUCCISANO, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident Monsieur [N] [W], Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne [N] [W] OCCASIONS représenté par Me Florence
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2301610_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
soutient qu'il est entré en France en 2018, qu'il n'a jamais quitté le territoire français depuis lors, qu'il a rencontré Mme C B, ressortissante française, qu'ils ont décidé de fonder une famille et vivent
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b6
3 juin 2008
3 juin 2008
.- 13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET
Source officielleChambre 2-4
69d4ffe2cdc6046d4766956d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
*1DE/06/44/37/21* LRAR: -SARL à associé unique METROPOLE CONCEPT Copies : -TPG -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me Lou Fléchard -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -Parquet
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd792f77035fb0bf7e48
16 octobre 2025
16 octobre 2025
audit siège Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier S230185, substitué par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
650d302a71dfcd8318200c81
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Mme Florence DOMENEGO et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila Zait au prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646b
26 novembre 2002
26 novembre 2002
D ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Florence X... veuve Y... ayant droit de Philippe Y... 2, place Liégeard 61130 BELLEME Madame Caroline Y... ayant droit de Philippe Y..
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8650f
26 novembre 2002
26 novembre 2002
D ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Florence X... veuve Y... ayant droit de Philippe Y... 2, place Liégeard 61130 BELLEME Madame Caroline Y... ayant droit de Philippe Y..
Source officiellecomm
613723b3cd5801467740d153
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Florent X..., demeurant ..., 2 / de la Société des véhicules industriels de l' Ouest (SVIO), dont le siège social est ..., 3 / de la compagnie Axa assurances, dont le siège social est ..., 4 /
Source officielleTrib. de Commerce
69a6649ecdc6046d47519631
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SAS BERG MANUTENTION La Croix Blanche [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER - Maître Florent
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001214886
27 février 1992
27 février 1992
Pinheiro Farinha, Sir Vincent Evans, Mr A. Spielmann, Mr I. Foighel, Mr J.M. Morenilla and Mr F. Bigi (Article 43 in fine of the Convention and Rule 21 para. 4) (art. 43). Subsequently, Mr B.
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
5fdd0ffb1a94387a183c8ffa
17 octobre 2018
17 octobre 2018
détention du tribunal de grande instance de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a57
5 octobre 2006
5 octobre 2006
saisine :14 Décembre 2005 Ordonnance de fixation :18 mai 2006 RG : 05/577 Composition de la CourPrésidente :Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs:- Jean-Michel STOLTZ, Conseiller- Marie-Florence
Source officielle2ème chambre
DTA_2106567_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Julien Fleury, Lemoigne, Florent Arnal, Walther Richard, Yves Ehrhardt, Philippe de Paris, Ngoth N'Ziengue, Sanfelix, Cambon, Vincent Lopez, Pierre Mandel, Stéphane Morin, Gilles Saco Sonador et Romain
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
François AT..., demeurant ..., 97 / Mme Michèle ZK..., demeurant ..., 98 / Mme Véronique G..., demeurant 23 Quater, rue de Belfort, 93400 Vincennes, 99 / M.
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffd0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[B] aux entiers dépens, dont ceux d'appel avec droit de recouvrement direct au profit de Me Florence Charvolin, avocat, conformément à l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePage 14 sur 72