AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Monthean Ceffrey, société anonyme, dont le siège est 14140 Bellou,

(deux cent mille francs) en capital et de 5 000 francs (cinq mille francs) par mois alors, selon le moyen que, d'une part, en se déterminant par des motifs qui ne tiennent aucun compte des charges supportées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francine de Y..., demeurant ... (8e), en cassation

Sainte-Benoîte (Aisne), 2 ) de la Mutuelle assurances des commerçants et industriels de France dite MACIF, dont le siège est ..., 3 ) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise Z..., demeurant au Trieux, Commune de Lagarde Enval, 19150 Laguenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lacco, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., veuve Y..., demeurant à Montfermeil (Seine-Saint-Denis), ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean-Philippe Z..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'ayant droit de sa mère, Mme Francine Z..., 2°/ de Mme Francine Z..., 3°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 93-42.382 formé par M.

[E] [S] épouse [L] [Adresse 31] [Localité 22] représentée par Me François-xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE M.

à mes heures libres aux jeunes. / Je présume une erreur de jugement de dossier ou un bug dans leur première décision car j'ai été contraint d'aller passer un test TEF (test évaluation de français) impératif

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur B..., Guy, Marie X..., demeurant à Paris (7ème), ..., 2°) Madame Isabelle, Jeanne, Marie G..., demeurant ... (15ème), 3°) Mademoiselle F..., France

[T] [D] Mme [H] [S] épouse [D] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JUIN 2019

[L] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2011 COMPOSITION

François, Dominique X..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise BlancLapierre, dont le siège social est

Y... et Karim X... au paiement d'une somme de 45 000 francs égale à une fois la valeur de 1,500 kgs de résine de cannabis et au paiement d'une somme de 45 000 francs pour tenir compte de la confiscation

Teste, 5 / de M.