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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725f8cd58014677421f57
24 mai 2000
24 mai 2000
Y...et la direction de Vademecom le 3 novembre 1992, le premier rencontrait Frédéric Z...et Alain X..., leur demandait le remboursement de la somme de 65 941, 60 francs qui lui était refusée et se voyait
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89084
20 décembre 2006
20 décembre 2006
Frédéric est recruté dans le cadre d'un contrat emploi jeune (dérogatoire au droit commun pour une durée de 5 ans) soit du 1er avril 1998 jusqu'au 31 mars 2003".
Source officielle7éme chambre
DTA_2103094_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Une note en délibéré a été produite par la commune de Villiers-Saint-Frédéric, le 15 mars 2024. Elle n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89318
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Frédéric X... a été en arrêt de travail du 21 août 2003 au 27 novembre 2003 puis à compter du 10 mai 2004.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301988_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Pipart, rapporteur public, - et les observations de Me Verdier, représentant l'entreprise individuelle Frédéric Michaud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210228
22 mars 2018
22 mars 2018
Philippe et Frédéric X... et la société La Fontinette aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer à MM.
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
Marine BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Monsieur [G] [D] [Adresse 5] [Localité 1] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
Marine BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric
Source officielleciv3
êt attaqué d'AVOIR débouté les époux X... de leurs demandesc/Monsieur Frédéric Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C301120
24 septembre 2014
24 septembre 2014
de AXA, faisant référence à une demande de financement du 2 janvier 2010,- un courrier du 5 janvier 2010 émanant d'un agent général d'Allianz Banque, un courrier du 18 mars 2010 émanant du Crédit du Nord
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b16
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2000, qui, pour contraventions de violences, l'a condamné à deux amendes de 2 000 francs avec sursis
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85af8
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Frédéric X..., 38, rue Eugène Raymond 28380 SAINT REMY SUR AVRE; que M.
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e246
2 décembre 1992
2 décembre 1992
reconnu coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'accident s'est produit au cours d'une promenade effectuée dans un but de pur loisir qui ne présentait, tout au moins en ce qui concerne Frédéric
Source officiellecr
613725b6cd5801467741ff9a
11 février 1998
11 février 1998
Grande y Ruiz n'a commis aucune faute d'imprudence en franchissant, avec son véhicule, le corps de Frédéric D... qui avait été éjecté quelques instants auparavant de son propre véhicule lors d'un accident
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210514
29 septembre 2011
29 septembre 2011
(demanderesse au pourvoi principal) Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné madame Michèle Z..., épouse X..., créancier saisissant, à payer à monsieur Frédéric Y..., débiteur
Source officiellesoc
6137227bcd580146773fd88c
17 mai 1995
17 mai 1995
Frédéric X..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société anonyme
Source officielleciv1
60794bee9ba5988459c44433
15 avril 1980
15 avril 1980
EN LES PERSUADANT QU'ETAIT REMPLIE UNE CONDITION QU'ILS AURAIENT MISE A LEUR ACCORD, A SAVOIR QUE FREDERIC X...
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452601.20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il résulte de ce qui précède que la société Agence d'architecture Frédéric Nicolas n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 8.
Source officiellecr
éesc/Farid B
61372635cd58014677423c68
7 août 2002
7 août 2002
Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 14 mai 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUDE sous l'accusation de violences mortelles
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d428
29 septembre 2010
29 septembre 2010
ZUNZ Copies certifiées conformes délivrées à : Frédéric X...
Source officiellecr
61372695cd58014677426c1c
26 juillet 2006
26 juillet 2006
Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 4 avril 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés
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